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768 résultats pour « Barbara Vasseur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

680875d7dfde5caae99bd12a

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

09 mai 2023, APPELANTS : LA DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE [Localité 6], prise en la personne de son Directeur régional pour ce domicilié [Adresse 3] Représentée par Me Barbara

Source officielle

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CA

JEX

63d37a84d1bc2605de4b49f5

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

dont le siège social est sis [Adresse 6], immatriculée au RCS D'EVRY sous le numéro 543 780 449, prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice audit siège Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

5ème Chambre

636df80db97a42dcd12cc904

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[Adresse 7] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro Représentée par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY Avocat plaidant Me Lionel WITZ avocat

Source officielle
CA

2ème Chambre

64f2d0425aeec3d96923895e

Appel

31 août 2023

31 août 2023

par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY Madame [E] [W] née [D] née le [Date naissance 6] 1973 à [Localité 7] (Sénégal), domicilié chez Monsieur [Z] - [Adresse 3] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a0ff0c6cdc6046d478923b5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

domiciliés au siège social [Adresse 2], immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1], ayant un établissement sis [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff088cdc6046d47890c36

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

des Sociétés de PARIS sous le n° 439 869 587 et dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2db

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

poursuites et diligences de son Président Directeur Général et de tous représentants légaux pour ce domiciliés au siège, 8, Rue du 12e d'Artillerie - 88100 SAINT DIE DES VOSGES représentée par la SCP VASSEUR

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bd0eea0ab73d7c90739eed

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

GENERALI IARD, en sa qualité d'assureur de Monsieur [X] [J], prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Barbara VASSEUR de la

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c79b95da31367c908eb6c9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

NANCY INTIME / DEFENDERESSE A L'INCIDENT SNC EIFFAGE CONSTRUCTION METAL représentée par ses représentants légaux, por ceux domiciliés au siège social [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

2ème Chambre

627df8f80d41e0057d43e4de

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [Z] DA COSTA DE JESUS, né le 8 juillet 1966 à VISEN ( PORTUGAL) demeurant 30 rue du Stock - 54880 THIL Représenté par Me Barbara

Source officielle
CA

1ère Chambre

6412c334314ae0a62152cb93

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

ordonnance du Conseiller de la mise en état - cour d'appel de NANCY, R.G.n° 21/02438, en date du 19 octobre 2022, DEMANDEUR AU DEFERE : Monsieur [O] [B] domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Barbara

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb7503

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

 BLANDIN, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : SAS ALGECO représentée par son représentant légal, pour ce domicilié au siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a2260aacdc6046d4738d5c9

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[N° SIREN/SIRET 1], ayant un établissement sis [Adresse 1], pris en la personne de son représentant légal en exercice. dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 2], Représentée par Me Barbara

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CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2da

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - condamner la commune de BEUVILLERS en tous les dépens de première instance et d'appel dont distraction, pour ceux d'appel, au profit de la SCP Barbara

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CA

1ère Chambre

64f6c4ebed0253d969201cf2

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

, avocat postulant Plaidant par Me Bertrand de BELVAL, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : Madame [I] [N] née le 23 mars 1959 à [Localité 4] (83) domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4eeed0253d969201cfe

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

droits de la société COVEA RISK, prise en sa qualité d'assureur responsabilité civile professionnelle de la SARL FINESTIM CONSEIL, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e4ffdd8d194f138d4da3

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

tribunal judiciaire de BRIEY, R.G.n° 11-19-000753, en date du 22 juillet 2021, APPELANT : Monsieur [I] [K] exerçant sous l'enseigne FERRONNERIE D'ART, domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Barbara

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817bd1fb03057d9a51b8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[Adresse 1] Représentée par Me Alain CHARDON substitué par Me RAYMOND, avocats au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [F] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Barbara

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6618cf127935f50008be439d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

VIBIA, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : SA GROUPE MONDIAL TISSUS représentée par son représentant légal, pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b2f

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

mai 2023, APPELANTES : LA DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE [Localité 6], représentée par son directeur régional es qualité, pour ce domicilié [Adresse 3] Représentée par Me Barbara

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