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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
REFERES
69a97e4bcdc6046d4798fa8c
4 février 2025
4 février 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE CONSTATANT LE DESISTEMENT D'INSTANCE RENDUE LE MARDI 4 FEVRIER 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER,
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SIS [Adresse 1] Représentant : Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ Monsieur [J] [I] Copie exécutoire : Maître Benjamin
Source officielleETRANGERS
6788a092a1dbfbd5d79cd55a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
QUASHIE greffier pour la mise à disposition, avons entendu : [G] [B] assisté de Me Benjamin MEKHFI, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; En l'absence du représentant
Source officielle14e Chambre
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19 novembre 2014
19 novembre 2014
CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL DU SUD EST - CARSAT DU SUD EST, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin
Source officielleChambre 01
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
[M] n’a fourni aucun élément permettant de confirmer sa qualité de salarié et particulièrement l’existence du lien de subordination et le versement d’un salaire.
Source officielleTrib. de Commerce
69b06b60cdc6046d47304dfd
16 avril 2025
16 avril 2025
Restauration sur place, plats à emporter, livraisons à domicile Dirigeant : Monsieur [D] [X] Comparution : Monsieur [D] [X] accompagné de Madame [I] [M] pour la traduction et assisté de Maître Benjamin
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-124
17 février 2025
17 février 2025
1 Avis n° 2025-124 du 17 février 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Benjamin Buffault LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction
Source officielleChambre 9
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
au barreau de TOURS, Marie-Ange JANIAUT Avocat plaidant : Maître Benjamin COIRON, membre de la SELARL ETHIS AVOCATS, avocat au barreau de TOURS c/ [J] [C], S.C.I.
Source officielleChambre 01
6965547acdc6046d47108933
9 janvier 2026
9 janvier 2026
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
697aef44cdc6046d470e98b0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DÉFENDERESSE: Mme [H] [S], [Adresse 1] [Localité 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT Assesseur : Etienne DE MARICOURT Greffier : Benjamin
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:470936.20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Christian Fournier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseillers d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 5 juillet 2023.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491906.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
L'article R. 522-4 du même code précise que : " Notification de la requête est faite aux défendeurs. / Les délais les plus brefs sont donnés aux parties pour fournir leurs observations ".
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
697393cbcdc6046d476f0f34
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SMASH N SHAKE demeurant [Adresse 2] Représentés Me Benjamin ECHALIER de la SELARL ALPHA CONSEILS, avocat au barreau de BORDEAUX Intimés, D'AUTRE PART, Vu les articles 377 et 381
Source officielle6e chambre
60332e322ee8579f541427b7
12 septembre 2017
12 septembre 2017
1] 1958 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marie DELMAS-LOUVET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 380 - Représentant : Me Benjamin
Source officiellecr
61372698cd58014677426db9
17 mai 2006
17 mai 2006
Y... et leurs enfants ont comme adresse du titulaire le ... 75001 Paris (pièces n° 7, 7,1, 7.2, 7.3, 7.4) ; que la SARL SCI Foncière Rivoli Benjamin, immatriculée au registre des sociétés et du commerce
Source officiellesoc
6137217ccd580146773f42d6
13 mars 1991
13 mars 1991
Benjamin X..., demeurant ..., Le Perreux (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1987 par la cour d'appel de Versailles (5ème et 11ème chambre), au profit de la Caisse d'allocations familiales
Source officielleETRANGERS
67874f1cd61a5c2f4aa36590
13 janvier 2025
13 janvier 2025
QUASHIE greffier pour la mise à disposition, avons entendu : X se disant [Y] [J] assisté de Me Benjamin MEKHFI, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours
Source officielleETRANGERS
6894358e2f9f358a417218be
4 août 2025
4 août 2025
Greffier lors des débats et de C.MESNIL, greffière placée lors de la mise à disposition avons entendu : avec le concours de [X] [J], interprète en langue anglaise, assermenté [Y] [O] assisté de Me Benjamin
Source officielleChambre 5/Section 1
69de822dcdc6046d473be722
14 avril 2026
14 avril 2026
5] représenté par Maître Benjamin CABAGNO de la SELARL CABAGNO ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1520 Madame [X] [P] [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Maître Benjamin CABAGNO
Source officielleRéférés Cabinet 4
68e015b174e929a9d8fa47f5
3 octobre 2025
3 octobre 2025
IMMOBILIERE G.R.M., dont le siège social est sis [Adresse 31] prise en la personne de son représentant légal, Représenté par Maître Benjamin NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocat
Source officiellePage 4 sur 88
FOURNIER, Tom Benjamin Roger
21/11/2025
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FOURNIER, Benjamin, GALLEGO-FOURNIER
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
31/07/2025
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FOURNIE, Benjamin
25/02/2025
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FOURNIER, Benjamin, Pierre, Grégory
19/10/2023
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FOURNIER, Benjamin, Brian, Joël
26/09/2023
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