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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 01
67816f4f6d34da2cbdcd925c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 07
686f78d1b8daa57c7f57bcbd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BENJAMIN Mme BOSCO, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.
Source officielleChambre 01
67002e88c34eb4cc857818ea
4 octobre 2024
4 octobre 2024
plus grave à l’égard de M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01933_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Pierre Fiore, Christophe Goetz, Benjamin Bethune et Mme C A ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler, d'une part, la décision du 8 septembre 2020 par laquelle la directrice générale
Source officielleChambre 4-5
68e899f860ca52a2831c027e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
- Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRASSE en date du 19 Août
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
65a823a4228119c9031f61f9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
4] [Localité 5] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] N° RG 23/00763 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YLHY Minute : 24/00025 Madame [W] [T] [S] Représentant : Maître Benjamin
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487996.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme B, titularisée dans le grade de professeur certifié en italien à compter du 1er septembre 2003, a été notamment affectée au collège Benjamin
Source officielleChambre 4-5
671b35252edfb0b58c05e933
24 octobre 2024
24 octobre 2024
UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO de la SELARL PRC AVOCAT, avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat
Source officielleChambre 4-5
671b35252edfb0b58c05e935
24 octobre 2024
24 octobre 2024
UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO , avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 4-5
671b35292edfb0b58c05e96d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2300934_20230225
25 février 2023
25 février 2023
Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie ; - l'obligation de quitter le territoire français porte une atteinte grave et manifestement illégale à son droit au respect de sa vie privée
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2300620_20230217
17 février 2023
17 février 2023
L'EURL Benjamin Quoniam et M. B exercent, quant à eux, la profession d'expert-comptable.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2300546_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2023, SELAS BRUZZO DUBUCQ, la société COGEA, la société BENJAMIN QUONIAM et M.
Source officielleChambre 1-2
68676bd3fdaf41a8356be60b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[W] aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Benjamin Naudin, avocat, sur le fondement de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9570
10 juillet 2014
10 juillet 2014
Un troisième enfant du couple, Benjamin, naquit à Yaoundé (Cameroun) en 2004, mais le requérant ne le vit pas naître car il avait quitté le Cameroun pour demander l’asile en France où il obtint le statut
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9246a
28 mai 2015
28 mai 2015
C/ Benjamin Y...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2307352_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
post-traumatique ; lui-même présente une asthénie et a perdu du poids ; il a appelé à plusieurs reprises le 115, mais aucune solution d'hébergement ne lui a été proposée ; - il est porté une atteinte grave
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2301495_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Il fait valoir, d'une part, que la condition d'urgence n'est pas remplie et, d'autre part, qu'aucune atteinte grave et manifestement illégale n'a été portée à une liberté fondamentale de M. A.
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f002940fdbe4ba0777b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
par le Juge de la mise en état de [Localité 32] (RG 23/00664) Madame [U] [S] [Adresse 14] [Localité 4] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me David VATEL & Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90277
13 février 2013
13 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 décembre 2012, devant Madame Micheline BENJAMIN
Source officiellePage 4 sur 88