D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 22/14919 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJJP Ordonnance n° 2024/M337 Mme [R] [J] Représentant : Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

2026 Chambre 2 N° minute : 2026/302 N° RG : 2025F00360 SASU DIGISECUR contre SARL LULO DEMANDEUR SASU DIGISECUR [Adresse 1] Non comparant DEFENDEUR SARL LULO [Adresse 2] Me Thierry TROIN Selarl BENSA

ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2011 N°2011/127 Rôle N° 09/17206 [I] [N] C/ CPAM DU VAR DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Jean-Claude BENSA

de NICE, INTIMES Monsieur [Z] [S] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] (Macédoine), demeurant [Adresse 2] représenté et plaidant par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA

MMA IARD, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à Me Florence BENSA-TROIN à CPAM des Alpes Maritimes EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL

Ainsi fait, jugé et délibéré par madame Verlaine RENOU, monsieur Guillaume CAUCHARD et monsieur Mathieu BENSA, juges, assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé.

Mathieu BENSA assistés de maître Marc BINNIE, greffier associé, Suivant exploit de commissaire de justice en date du 26 février 2026, délivré à la requête de : L'URSSAF POITOU CHARENTES [Adresse 1]

L'ASSURANCE CONFEDERALE (APAC) C/ [M] [P] [U] [I] [P] [H] [F] [J] [S] Compagnie d'assurance MACIF copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne BERARD Me Guy AZZARI Me Florence BENSA-TROIN

BPCE ASSURANCES Compagnie d'assurances GAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie FEHLMANN Me Françoise BOULAN Me Florence BENSA-TROIN Me [G] [R] Me Arnaud JACQUET

PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/ DU 09 Avril 2024 Enrôlement : N° RG 22/02260 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZWUY AFFAIRE : Mme [E] [T] ( Me Pierre MICHOTTE) C/ Mme [P] [D] veuve [A] (Me Jean-claude BENSA

D..., représenté par la SELARL Bensa & Troin, agissant par Me Bensa-Troin, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 20 février 2024 du tribunal administratif de Nice ; 2°) de condamner,

disciplinaire du premier degré, ne pouvait être partie à la procédure devant la cour d'appel ; Mais attendu que c'est par une simple inadvertance de plume qu'il est indiqué en tête de l'arrêt que Me Bensa

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, [Adresse 1] représentée par Me Jean marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Laurence CRESSIN-BENSA

son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Isabelle BENSA

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 22/00550 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIVS3 Ordonnance n° 2024/M72 Monsieur [U] [V] représenté par Me Jean-Claude BENSA

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2021, Mme A D B C, représentée par Me Bensa, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande de titre

C..., représenté par Me Bensa-Troin demande au tribunal, d’annuler la décision du 11 juillet 2023 interdisant à ce dernier d’exercer toutes fonctions auprès de mineurs dans le cadre des dispositions de

Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 DD N° 2015/281 Rôle N° 13/22636 [R] [W] épouse [X] C/ [L] [O] Grosse délivrée le : à : Me Florence BENSA-TROIN

représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, Assistée de Me Florence BENSA-TROIN, avocat au barreau de GRASSE Madame Marie-Louise B...épouse C... demeurant ...

Compagnie d'assurance GMF ASSURANCES C/ [M] [B] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR (CPAM D U VAR) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Florence BENSA-TROIN