-Y...), ont promis de vendre, pour une durée expirant au 15 mars 2013, à la société SNC Yvelines seniors, qui s'est réservé la faculté d'acquérir, un ensemble immobilier sis 73 rue Joseph Bertrand et 134

enregistrement et la transmission d’images au moyen d’aéronefs équipés de deux caméras aux fins d’assurer la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens sur les communes d’Anse-Bertrand

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 et 10 novembre 2023, l'association " La Restauration nationale ", représentée par Me Bertrand, demande au juge des référés,

2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 2012F03970 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Bertrand

Par des mémoires enregistrés le 9 mars 2025 et le 15 juillet 2025, la SCI Soleil, représentée par Me Bertrand, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 500 euros soit mise à la charge de

Y... est commun sur toute sa longueur et la même largeur sur toute sa longueur, c'est-à-dire la largeur prise entre lesdits immeubles à leurs angles en façade sur la route de Limoges à Angoulème », la

[J] [Z] né le 18 Août 1997 à [Localité 5](ANGOLA) de nationalité Angolaise Actuellement retenu au Centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par viso-conférence assisté

, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Extenzo MPHI, de Me Bertrand

C..., représenté par Me Véronique Bertrand, demande au tribunal : de condamner la Ville de Paris à lui verser une indemnité de 48 932 euros, assortie des intérêt au taux légal à compter du 3 mars 2023

Z..., mandataire judiciaire, demeurant ..., angle rue de Lorraine, 93000 Bobigny, prise en sa qualité de représentant des créanciers et de mandataire judiciaire à la liquidation de la société ADN informatique

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Bertrand, avocat aux Conseils, pour la société MJA mandataires judiciaires associés, ès qualités.

Bertrand H... ; - débouté Mme Françoise X..., la SCI les Champs Bleus of South France et Yvon Z... de l'intégralité de leurs demandes ; - débouté la A... de sa demande de dommage et intérêts pour procédure

née le 16 juillet 1959 à LA SERENA (CHILI) ... ... 30900 NIMES comparante en personne et assistée de Maître Bertrand REDAUD, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Bertrand X..., Mme Martine U..., épouse X..., M.

de fixation [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 14 Janvier 2025 DEMANDERESSE S.A.S ORIENTIS GOURMET [Adresse 13] [Localité 12] représentée par Maître Bertrand

C, responsable de la maintenance à bord d'un navire de forage pétrolier en Angola et Namibie pendant les années 2015 et 2016, a fait l'objet d'un contrôle fiscal à l'issue duquel l'administration a remis

déférée à la Cour : Décision du 03 Septembre 2009 -Institut National de la Propriété Industrielle de PARIS - RG n° 0801230 DEMANDERESSE AU RECOURS La société ROLLS-ROYCE PLC société de droit anglais

Christian MARANDON M François BERTRAND Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.