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1 131 résultats pour « Blandin Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fe3

Appel

10 février 2015

10 février 2015

Mme Blandine Y...épouse X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2506742_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Article 3 : L’Etat versera à Me Blandin, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602390_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

client à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Blandin de la somme de 800 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fd3

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

C/ Mme Blandine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913af

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

C/ Mme Blandine Y...

Source officielle
TJ

1re chambre civile

661ec463a0f63503363549c9

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

-Déclarer la SMABTP, assureur de l’entreprise BLANDIN, hors de cause.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8ba0d41e0057d43e3d4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

N° RG 21/04143 N° Portalis DBVM-V-B7F-LB3E N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : Me

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

66fce3f08d6ea26f688da865

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

SELARL AM AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX Madame [D] [U], représentée par Me Aurore MIQUEL de la SELARL AM AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX Intimés : Monsieur [K] [J], représenté par Me Blandine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502764_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Article 3 :L'Etat versera la somme de 500 euros à Me Blandin en application de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991, sous réserve que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503317_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

B A, représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre à la préfète de l'Isère, sur le fondement

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

67882fcfc21c0e53e790f011

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de la SELEURL CHLOÉ BLANDIN AVOCAT, avocats au barreau de NANCY, vestiaire : 15 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame [J] [O] Greffier Monsieur Anthony BONTEMPS DÉBATS : A l

Source officielle
TJ

Chambre 03

69a20d1ccdc6046d47f86ce2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DIT qu'il ne pourra plus être fait état de cette reconnaissance et qu'aucune copie ne pourra plus être délivrée tant en acte intégral qu'en extrait.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6629f36bdc6faf0009588981

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Maître Blandine Arents, avocate de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

695f490dcdc6046d4795284d

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Chambre sociale 4-2 (RG 23/00925) sur l'appel d'un jugement rendu le 19 Janvier 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : 21/00457 Copies

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018935324

Admin. suprême

30 mai 2008

30 mai 2008

Vu 1°), sous le n° 299018, la requête, enregistrée le 24 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Olga Blandine A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513258_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Article 3 : L’Etat versera une somme de 1000 euros à Me Blandin conseil de M. B...

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

66a29a0580b1d994348a86ec

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 6] - tél : [XXXXXXXX01] N° Cabinet C 3ème Chambre Civile Le 23 Juillet 2024 N° RG 22/09280 - N° Portalis DBYC-W-B7G-KC2A Epoux [A] (divorce) 2 Copie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507373_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Blandin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Blandin une somme de 700 euros en application

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19d31dc191d02361713

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0c8

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 29 Novembre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 01340 Copies

Source officielle

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