Domaines Bonfils.

ses distributeurs la société Systal, aux droits de laquelle se trouve la société Atral France (la société Atral) ; que depuis plusieurs années, la société Daitem accordait à son distributeur une bonification

Le lot ravalement a été confié à la société Bonnel. 5. Débutés en juillet 2010, les travaux se sont achevés fin avril 2013. 6.

l'arrêt attaqué que les sommes dues à ce titre, s'élevant intérêts légaux compris, à 105 154,29 francs, avaient été versées à la SCI le 28 avril 1992 ; que le jugement du tribunal de grande instance de Bonneville

C/ SARL ASSAINISSEMENT BONNIN GROLLIER Société SOCIETE INDUSTRIELLE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILE Société ZF [Localité 5] AG Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions

DOMAINES BONFILS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Luc VINCKEL de la SELARL VINCKEL SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.

Rapidex depuis le 22 novembre 1965, en dernier lieu en qualité d'outilleur-prototypiste, fait grief à l'arrêt attaqué (Angers, 15 décembre 1987) de l'avoir débouté de ses demandes de rétablissement du "boni

DOMAINES BONFILS Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège.

des époux Y... et de leurs cautions hypothécaires, les SCI "Le Mas de Jacquet", le Mas de l'Olivier", "Les Evettes", (les cautions) sur des immeubles situés, pour certains, dans l'arrondissement de Bonneville

ROUME-BOUFFLERS, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, du 20 décembre 1994 qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à suivre des chefs

Vu 1°) sous le n° 149 199, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 6 août 1992, la requête présentée par Mme Anne-Marie BONFILS demeurant à l'Epine, (05700-Serres) ; Mme BONFILS

du jugement devant, selon les dispositions de l'article 599 du même Code, être opposées devant la Cour ; qu'en l'espèce, les prévenus avaient soutenu devant la Cour que le président du tribunal de Bonneville

neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur le pourvoi formé par : - BONNAIRE

que sont protégeables les dessins, même inspirés de collections anciennes, dont la présentation dénote une création et porte l'empreinte de son auteur ; qu'en décidant que l'inspiration du dessin Bonis

SUR LE PREMIER MOYEN PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LURIE, APRES AVOIR CEDE A BONFILS SA PART D'UN IMMEUBLE DONT IL ETAIT PROPRIETAIRE INDIVIS AVEC

représenter en justice sont pris en charge par la procédure collective ; qu'en l'absence d'une telle prise en charge, l'avocat ne peut en réclamer le paiement au débiteur redevenu in bonis

Taille des Beauces", Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de la société anonyme Bonin

(Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 18 juin 1990 par le conseil de prud'hommes de Bonneville (section industrie), au profit : 1 / de la Société Dudec, société anonyme, dont le siège