Beauregard tendant : 1° à l'annulation du jugement du 1er juin 1983 du tribunal administratif de Nice annulant son élection en qualité d'adjoint spécial de la fraction de commune d'Hyères dite Les Borrels

[E] - CPAM Copie exécutoire à : - Me BOREL - CPAM Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseiller, a rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire opposant : M.

du centre hospitalier Emile Borel la somme de 2 500 euros à lui verser sur le fondement des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative.

, - condamné solidairement les sociétés SFICA, Frédéric Borel architecte et SPIE Batignolles à verser la somme de 14 980 euros à l'Etat en réparation du désordre n° 34, les sociétés Frédéric Borel architecte

terrain situé au 20 rue Borel à Bondy.

Monsieur Serge Y... a travaillé pour la Société des Transports DECAUDIN, devenue la Société BOREL TRANSPORTS, puis aujourd'hui la S.A.

Le procureur de la République d'Albertville a requis au cours de l'année 2014 les gendarmes de la brigade de Bozel, assistés par les services de l'inspection du travail d'Albertville, de procéder au contrôle

[C] [D] Mme [V] [J] [S] épouse [D] Grosses : 2 Me Laurence SUDRE-THOLONIAT SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie : 1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Laurence

Par un mémoire enregistré le 13 janvier 2025, la société Recyclage des vallées, représentée par Me Borrel, conclut au non-lieu à statuer. II.

Mme B, a été recrutée à compter du 12 juin 2017, en vertu d'un contrat à durée indéterminée, par l'association centre Hélène Borel.

la clôture du chantier du canal de Marseille, dans le cadre du décret n° 55-471 du 30 avril 1955 entraînant un remaniement du cadastre pour les parcelle n° 1 à 40 sur le territoire de la commune des Borels

BOREL de la SELARL BOREL DEL PRETE ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Amélie PRUNIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [L] [M], demeurant [Adresse 4] représenté par Me

cave litigieuse. ' Se rendre sur les lieux pour effectuer tout constat utile, notamment en présence du géomètre expert ayant réalisé le plan annexé à l'acte de vente du 4 octobre 2016 (SCP POUSSARD BORREL

demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de condamner solidairement, sur le fondement de la garantie décennale, les sociétés Fayat (Bec Construction), Frédéric Borel

. # Camilla Borella contra Landesversicherungsanstalt Schwaben. # Pedido de decisão prejudicial: Sozialgericht Augsburg - Alemanha. # Processo 49-75.

Z... et Y..., architectes, et des sociétés Pascal, Series et entreprise Borel à réparer les désordres survenus dans le lycée de Sassenage ; 2° condamne MM.

A GRENOBLE, BOREL, AVOUE PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEMEURANT ..., A GRENOBLE, X... JEAN ET X... JEAN-CLAUDE , AVOUES ASSOCIES PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEMEURANT ...

[F] [T] Grosses : 2 Me Sophie GAUMET Me Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie : 1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Sophie GAUMET PARTIES

sous le n° 382 900 942, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social Représentée par Me Céline BORREL

Article 3 : La présente mission de constat sera effectuée au contradictoire de : - la commune de Saignon, - la société Macagno, - la société Hargassner, - la société Dépannage Entretien Borel