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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_1903586_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B A, représenté par Me Brancaleoni, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à l'administration de transmettre les éléments de détermination de charges et une liste de médecins praticiens ainsi que le ratio
Source officielle3ème Chambre civile
68ded3ec6af9fd1f8095d156
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MINUTE N° 25/ Du 02 Octobre 2025 3ème Chambre civile N° RG 24/00146 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PMZE Grosse délivrée à la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES , Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielle1re Chambre B
615e0df1c25a97f0381f5098
20 novembre 2014
20 novembre 2014
pris en sa qualité de liquidateur de la société OAKLAND FINANCE LIMITED représenté par la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielle1re Chambre B
6162e4f37797cdb2f7583cec
7 juin 2012
7 juin 2012
représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués, assistée de Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre des référés
671165e9fbbe959e6f1ff065
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Clinique de [14], Etablissement public ONIAM Grosse délivrée à Me VINCENT Expédition délivrée à Me VERIGNON à Me BRANCALEONI à Me CHAS à Me SIGNOURET à Me SANTINI EXPERTISE (3) le L’
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00300_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Agnel ; - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique ; - et les observations de Me Brancaleoni, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-7
64b0e7aac42a2105dbc59ac4
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89154
8 janvier 2007
8 janvier 2007
représentée par la SCP MILLOT-LOGIER - FONTAINE, avoués à la Cour assistée de Me Franck BRANCALEONI, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE MEURTHE ET MOSELLE, dont le
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2102871_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 octobre 2021 et un mémoire en réplique enregistré le 9 décembre 2022, la Fondation Saint-Charles, représentée par Me Martin et Me Brancaleoni
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927de
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Il a estimé que la mauvaise foi des propriétaires de ladite villa était démontrée par la modification du descriptif de la Villa Brandaloni sur internet, postérieurement au départ du locataire, lequel mentionne
Source officielleJEX
68e03b3874e929a9d8fcdc00
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LALEURE-NONCLERCQ- REGINA ET CHEVALIER Commissaires de Justice [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant/postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleChambre 1-6
64a7af663bcaf505db696334
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DE SANTÉ FRANÇAIS, demeurant [Adresse 10] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre 1-1
67061e08fde28ee420710f5b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
N° RG 23/09111 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLS72 [Z] [F] [M] [P] C/ [C] [N] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florian PLEBANI Me Anne-claire AUNE-BRANCALEONI
Source officielle4e Chambre A
6032201a691c045763261746
12 avril 2018
12 avril 2018
APPELANTE Madame [A] [V] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandra BOISRAME de l'AARPI JAUFFRES & BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02177_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
- et les observations de Me Brancaleoni, représentant M. C et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2102514_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 août 2021 et un mémoire en réplique enregistré le 3 mars 2022, la Fondation Saint-Charles, représentée par Me Martin et Me Brancaleoni demande
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242689
10 mars 2025
10 mars 2025
Antonietta ITA 1957 1072 BRAMBILLA Emanuela ITA 1967 1073 BRAMBILLA Barbara Vanessa ITA 1971 1074 BRANCA Isabella Maria ITA 1968 1075 BRANCACCIO Benedetto ITA 1955 1076 BRANCACCIO Benedetto ITA 1969 1077 BRANCALEONE
Source officielle1re Chambre B
60372b5508af4c065e0f1e2b
28 mai 2015
28 mai 2015
représentés par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés par Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat plaidant au barreau de NICE.
Source officielle8e Chambre A
615e0e7dc25a97f0381f5723
19 septembre 2013
19 septembre 2013
FINANCIERE VENDOME, dont le siége social est [Adresse 7] représentée par Me Sylvie MAYNARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2101932_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
suivante : Par une requête enregistrée le 2 juillet 2021 et des mémoires en réplique enregistrés les 13 juillet et 20 décembre 2022, la Fondation Saint-Charles, représentée par Me Martin et Me Brancaleoni
Source officiellePage 4 sur 5