Mme [O] [K] né le 27 Avril 2002 à [Localité 2], domicilié [Adresse 2] - Chez Mme [O] [K] - [Localité 3], hospitalisé à l’Établissement Public de santé mentale, non comparant, représenté par Me Hélène BRAUD

Sarthe née le 25 Février 1981 à [Localité 2] (COTE D’IVOIRE), domiciliée [Adresse 2], hospitalisée à l’Établissement Public de santé mentale de la SARTHE, comparante en personne, assistée de Me Hélène BRAUD

LE PREFET DU HAUT RHIN concernant : Madame [M] [A] née le 21 Août 1940 à [Localité 2] (HAUT RHIN) [Adresse 1] [Localité 2] assistée de Me Natacha BRAIG, avocat au barreau de COLMAR admise en soins psychiatriques

A... ès-qualités de mandataire liquidateur de la société Etablissement Braun ; que la déclaration de culpabilité des prévenus prononcée par la cour d'appel, dans son arrêt du 31 octobre 1996, a un caractère

désigné à cet effet par ordonnance de Madame la Première Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire d'EVRY en date du 25 avril 20124, défaillante ORDONNANCE DE CADUCITÉ (n° , 1 pages) Nous, Vincent BRAUD

24 juin 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental de Saône-et-Loire à sa demande de copie du document attestant le transfert de propriété d'une parcelle du moulin de Branges

dès lors que, n'ayant pas d'autres ressources que les allocations familiales et ce que lui donne Bernard X... ou ce qu'elle a reçu de Jean-Claude X..., elle se retrouve propriétaire de deux maisons à Bruges

[B] [D] AVOCATS DEFENDEURS Tous les 5 représentés par Maître Mélanie BRAUGE-BOYER de la SELEURL SELARL LEBOUCHER BRAUGE-BOYER - #C0351 représenté par Maître Laurent VIOLLET de la SELARL LVA - #G0129

[Z] a fait valoir au soutien de ses demandes que fin mars 2022 il avait été contacté par une personne se présentant comme un salarié de la société Kaufman & Braud, laquelle lui avait proposé un investissement

demandes de la SCP BELAT ET DESPRAT ès qualités à l'encontre de la société BRAUN MEDICAL d'une somme de 76.146,49 euros TTC et a rejeté la demande de la société BRAUN MEDICAL à l'encontre de la société

Medical aux dépens, - condamné la société B Braun Medical à payer à M.

Y..., ARCHITECTE, A PAYER CETTE SOMME AU CAS OU L'ENTREPRISE BRAUD SE REVELERAIT INCAPABLE DE LA PAYER EN TOUT OU EN PARTIE ; QUE M. Y...

Braud-et-Saint-Louis de procéder à la dépose du ralentisseur ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Braud-et-Saint-Louis une somme de 9 161,50 euros au titre des dépens ; 5°) de mettre à la

En second lieu, la société Braun Medical fait valoir le cas particulier de M.

Fougerol, ayant son siège social à Versailles (Fougerol-Versailles), représentée par Braun, son directeur régional, un marché de gré à gré pour la construction d'un immeuble à Caen, que, le 23 avril 1968

qualité des eaux de la Brague et de ses affluents : Considérant que l'association de défense du site de la plaine de la Brague et de son environnement et le syndicat intercommunal de l'amélioration de

Braun Medical est rejetée. Article 2 : La société B.

DE L'ORANGERIE SASU et de la négociation avec le bailleur, La société LES JARDINS DE L'ORANGERIE SASU dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Anaëlle BRAU