Par déclaration en date du 7 avril 2010, Sophie G... a fait appel de cette décision.

Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue le 18 juin 2025 devant : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseillère, Madame Anne-Sophie

de la parcelle cadastrée n° AR [Cadastre 6] lui appartenant et de la parcelle AR [Cadastre 8] en tant que jardin ; - Ordonner aux consorts [Y], et à tout occupant de leur chef, sous astreinte de 100

COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier.

SECTION [Cadastre 10] AM n°[Cadastre 7] (29a 31ca) et n°[Cadastre 9] (02a 50ca) ; Vu les formalités de publicité effectuées à la date du 6 Décembre 2024 à la diligence du créancier poursuivant ; Le

Cédric SAUNIER et Anne-Sophie WILLM, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

[M] [R] les parcelles cadastrées section B de la commune de [Localité 18] (23) n° [Cadastre 12], [Cadastre 13], [Cadastre 2], [Cadastre 3] à [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 6], [Cadastre 7], [Cadastre

RG - N° RG 23/00086 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KIU7 formule exécutoire à Me Stéphane AUBERT, Me Caroline DEIXONNE, Maître Sonia HARNIST de la SELARL HARNIST AVOCAT, Me Anne-sophie TURMEL RÉPUBLIQUE

ARRÊT : Lecture de l'arrêt à l'audience publique du 07 MARS 2005 par Monsieur François CRÉZÉ, Président, lequel a signé la minute avec Madame Anne Chantal D..., Greffier.

[Z] [R] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 2] (CAMEROUN) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Sophie DETROYAT de la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT,

Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Sophie Delaporte, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2024. Le président : Signé : M.

5] M [Cadastre 2] (M.

3] et [Cadastre 6] peut correspondre à l'ancienne situation des années 1950-1960, où le fond de la parcelle [Cadastre 4] aurait été intégré à la [Cadastre 3] (ancienne J[Cadastre 2]).

SECTION [Cadastre 6] AB n°[Cadastre 1] ; Vu la sommation faite au débiteur de prendre communication du cahier des conditions de vente avec assignation en date du 19 Août 2024 délivrée par la SCP LAMARQUE

Louis-Benoît BETERMIEZ, GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDEUR - CRÉANCIER POURSUIVANT La S.A.

Dossier N° RG 25/00004 - N° Portalis DBZD-W-B7J-CQCW N° de minute : 25/00028 A l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire de VAL DE BRIEY, tenue le 1er Octobre 2025 par Madame Anne-Sophie

section BC n° [Cadastre 6], située [Adresse 4] à [Localité 10].

Rémy H..., 3 / de Mme Sophie H..., épouse Sandoz, demeurant ..., venant aux droits de son frère, M. Rémy H..., 4 / de Mme Alice Y..., épouse D..., 5 / de M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Anne-Marie X...épouse Y...