Abel Z..., 2 / Mme Andrée Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1998 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre civile, Section A), au profit de M

PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

X..., demeurant à Saint-Léon (Gironde) Créon, 2°) de Madame André X..., demeurant à Saint-Léon (Gironde) Créon, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, un

André, 2°/ de Madame X..., demeurant ensemble à Macon (Saône-et-Loire), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er mars 1989, où étaient présents : M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Massip, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Camille T... DI FIDEI, demeurant ... ; - n° 91 040, présentés pour M. André U..., demeurant ... ; - n° 91 041, présentés pour M.

APPELANTE SARL STONE, demeurant 26 rue Camille Pelletan-13. 003 MARSEILLE représentée par Maître Gérard ABIB, avocat au Barreau de MARSEILLE INTIMES EUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks-10

Camille X..., demeurant ..., M. André-Jacques Z..., demeurant ..., M. Romain C..., demeurant ... et M. Claude D... demeurant ... ; M.

André Goix, président présidant l'audience, M. Jean-Pierre Junqua-Salanne et M. Gabriel Dufaure, juges assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. La minute du jugement est signée par M.

André Y..., capitaine de corvette spécialisé, demeurant au lieudit "Kerbiriou", Ploumoguer, Plouarzel (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre

Vincent Mazauric, conseillers d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M.

Camile J..., demeurant ..., Mme Colette N..., demeurant ..., M. André C..., demeurant ..., M. Antoine A..., demeurant ..., M.

carburants, sis [Adresse 5] - station-service de carburant, sis [Adresse 6] Président : Daniel [E] né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (68) demeurant [Adresse 7] comparant et assisté de Maître Camille

président du Moto-Club de Volnay-Beaune, en cassation des arrêts rendus les 20 mai 1986 et 10 juin 1986 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre - 1ère section), au profit de Monsieur Yves, Charles, André

X..., dont le siège est à Angers (Maine-et-Loire), 14, place André Z..., pris en la personne de M.

[Localité 6] (Maroc) de nationalité française domicilié : [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Erwan VIMONT, membre de la SCP LEX ALLIANCE, avocat postulant au barreau d'AGEN, et Me Camille

LES ONDINES pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS [Localité 5] 524 522 539 [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Camille

LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE (n° , 1 pages) Nous, Catherine BRUNET, magistrate en charge de la mise

Marianna, demeurant à Saint-André Les Vergers (Aube), ..., en annulation d'une décision rendue le 15 novembre 1988 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Reims, LA COUR, composée selon l'article

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Camille X... est décédé en 1983, laissant pour lui succéder son épouse, Georgette