Camille et Y...

(défendeurs) : 7 / 10èmes, -maison Camille (lots 2,3,8 et 14) : . héritiers de Monsieur Antoine Jean X... (demandeurs) : 1 / 2, . héritiers de Monsieur Paul François X...

Camille X... tendant à l'annulation de la décision du 3 juillet 1981 de la commission départementale d'aménagement foncier des Yvelines relative aux opérations de remembrement des Bréviaires ; 2°) de faire

Sur la recevabilité des demandes nouvelles Devant la cour, Patrice X... formule des demandes nouvelles tendant à l'indemnisation de la perte d'une somme déposée à la Caisse des dépôts et consignations

Juger que les conditions suspensives n'ont pas été remplies par la SCCV Camille Desmoulins, .

SARL exploite un fonds de commerce de vente de chaussures dans un local situé au 26/ 28 de l'avenue Camille PELLETAN.

avec la société Camille D avaient été annulées, sans rechercher, comme elle y était pourtant invitée, si les clauses de non-concurrence dont se prévalait la société Camille D étaient nulles, la cour d'appel

et 8 décembre 2011, rendu sur renvoi après cassation (2e civ., 17 septembre 2009, pourvoi n° 08-19.961), que M. et Mme X... sont décédés en 1951 et 1958, laissant pour héritiers leurs fils Nicolas, Camille

Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Marc GOUDARZIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1657 à DÉFENDERESSE Madame [B] [J] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Camille

Peu après est constituée une nouvelle société MG CLASSIC, ayant pour gérant statutaire Pascal B..., mais que dirigeait en fait Camille X...

. ; que Monsieur Y... demande une aggravation de la servitude grevant la propriété de Monsieur Camille Z..., puisqu'il souhaite que la largeur du chemin de servitude soit portée à trois mètres, afin de

activité la reprise de la précédente ; que le demandeur était désigné comme gérant de fait de la société ENS, disposant de la signature bancaire, assurant les relations avec le principal client "Five Cail

(NOEL), Y... (LUCIEN, DOMINIQUE), Z... (CAMILLE, MARIE, JOSEPH, LOUIS), Z... (JOSEPH), A... (LUCIEN), B...

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance Contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier.

CARREFOUR SUPPLY CHAIN Zone Industrielle Route de Paris 14120 MONDEVILLE représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Laurence MARTIN, avocat au barreau de CAEN

Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à Me Camille ALLIEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE Prononcé en audience publique DE NIMES **** Le 01 Octobre 2024 1ère Chambre Civile Par Monsieur Christophe

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 3 A N° RG 24/00536 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IHOA Minute n° 24/367 APPELANTE Mme [Y] [T] exerçant sous l'enseigne 'Chatterie des Trois Nobel' représentée

sur ses demandes fondées sur les dispositions des articles 1118 et 1119 alinéa 2 du code de procédure civile et en reprenant ses prétentions initiales ; madame Y... avait pris le 9 novembre 2015 de nouvelles

selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 14 juin 2007, pourvoi n° 05-15.670), que les époux X... sont décédés en 1951 et 1958, laissant pour héritiers leurs fils Nicolas, Camille

rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Thales communication & security et la société Thales services, que sur le pourvoi incident relevé par la société Camille-compagnie