CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

705 résultats pour « Cevaer Intimee »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4cd

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

demeurant ... 75013 PARIS représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Maître Marie THUBERT, avocat au barreau de Paris, toque C1049, plaidant pour le cabinet SCHNERG INTIMES

Source officielle

Page 4 sur 36

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02229

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société César

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

627a0179dd6bd9057dc56d38

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

En exécution de ce contrat, la société Ceras a cédé à la Société générale factoring un certain nombre de factures.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63b7cc6d6b63637c907b7862

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

CESAR CAFE prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence

Source officielle
CA

Chambre 4-5

631ad8d939cffb4f1367439f

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

APPELANTE SOCIETE CECA SUD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-Nicolas CLEMENT-WATTEBLED, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [O] [Y], demeurant [Adresse 2] représentée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63b6778ca853827c9026d20c

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

qu'ils créaient au sein de la société Cesar.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6718947cd8ceca1cd7018eb4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

/ST BART Madame [G] [K] Chez SELARL LACLUSE & CESAR Avocats, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE & CESAR, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f1d

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Ils ont eu de ce mariage trois enfants : - Éléonore, née le 29 octobre 1993, - Paul, né le 12 octobre 1994, - César, né le 26 juillet 1996. Le couple s'est séparé courant octobre 2012.

Source officielle
CC

civ1

613721fccd580146773f93fa

Cassation

6 janvier 1994

6 janvier 1994

Cera, demeurant ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00333

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Cema

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6a1e69e1cdc6046d47cb3211

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[S] [O] Représentant : Me Céline CESAR, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [E] [W] épouse [O] Représentant : Me Céline CESAR, avocat au barreau de DRAGUIGNAN M. [D] [U] M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100440

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Cema

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb453f7f060d28c788b

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Condamner la société ceva air & océan international SE (anciennement SAS Bolloré logistics) à verser à M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6698b071e6ed70c67f6449b1

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[D] [C] et la SAS CESA à payer in solidum à M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

65c5db4a15069e0009fdb6d7

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

CEPA S.E.L.A.R.L. ATHENA C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc56

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

exercice Résidence Sampiero-Bât D Route d'Arca 20137 PORTO-VECCHIO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd990b231735681d1ea7958

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

L'un de ces comptes a été ouvert à l'agence d'[Localité 2] de la CERA.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

671b35262edfb0b58c05e93f

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

MAAF ASSURANCES recherchée en sa qualité d'assureur de : -la SARL ARTS ET TRADITIONS CARRELAGE, -la SARL CERA, -M. [G] [R].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9420d

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

A..., membre de la B... et associés, avocat au barreau de BORDEAUX ; D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No: [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a99

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

ET : INTIME Maître SOINNE Bernard 5 Pl. du Marché 80100 ABBEVILLE ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SA. CESA.

Source officielle