Sur le moyen unique : Attendu que Mme Z... a assigné ses trois enfants issus d'un premier mariage en paiement d'une pension alimentaire ; Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du mémoire annexé au présent arrêt : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

X..., solidairement avec la société O2 Chambéry à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que M.

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 décembre 2003) de l'avoir condamné à procéder au retrait de ses plantations de deux mètres par rapport à l'alignement individuel notifié le 17 mars 1998 en

sur la vente des actions de la première à la seconde ; que cette société a conclu à l'incompétence du tribunal saisi ; Attendu que la société Modo Paper fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry

son pourvoi à l'encontre de l'ASE de Haute Savoie ; Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Chambéry (section commerce), au profit : 1°/ de M.

Barrat, demeurant Ulmenstrasse 11, D 47877 Willich (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1996 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de M.

de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, 17 janvier 2019) et les productions, invoquant une baisse de plus de la moitié de l'effectif de son établissement de Chambéry

X..., chauffeur de tourisme à la Société Alpes transports, fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 20 janvier 2004) d'avoir dit que son licenciement prononcé à titre disciplinaire le 26 mars 1999 reposait

correspondant au préavis non effectué ; que la salariée a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir paiement de la somme retenue par l'employeur ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (Chambéry

Giovanni X..., demeurant à Chambéry (Savoie), ..., en cassation d'une décision rendue le 26 janvier 1988 par la commission régionale d'invalidité et d'incapacité permanente de Chambéry, au profit de

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marianne X..., demeurant 74350 Le Sappey Cruseilles, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel de Chambéry

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Décorec, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1996 par la cour d'appel de Chambéry

pourvoi formé par la Fédération des familles de France, Maison familiale de vacances L'Escandille, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1997 par la cour d'appel de Chambéry

1er septembre 1997, et l'adoption le 2 octobre 1997 d'un plan de cession au profit de la société Exsel, devenue depuis la société Asly ; Attendu que la société Asly fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 16 mars 2004) d'avoir annulé son élection en qualité de vice-président du collège salarié de la section encadrement du conseil de prud'hommes d'Annemasse, alors

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SMN devenue la société Klinos, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour d'appel de Chambéry

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1992 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société de Matteis, société à responsabilité limitée,

, employés à Annecy respectivement depuis 1974 et 1976, ont été licenciés le 24 novembre 1999, pour motif économique ; Attendu que la société Groupe Gilette France fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry