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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
696126fdcdc6046d47c2898e
6 janvier 2026
barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉE : Madame [B] [S] épouse [V] née le 06 Septembre 1966 à [Localité 10] (52) [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Céline GROMEK, membre de la SELARL BOCQUILLON
Chambre Etrangers - JLD
63577c9d21f86b05a77f6edd
12 octobre 2022
leur sera immédiatement notifiée ; PRESIDENT : Yann BOUCHARE, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/156 du 08 juillet 2022 GREFFIER LORS DES DEBATS : Alexandra BOCQUILLON
Cour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93927
26 janvier 2017
Franck X... aux entiers dépens de première instance et d'appel avec distraction au profit de Maître Laurent Douchin, de Maître Marcel Porcher et de Maître Philippe Bocquillon en application de l'article
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2301243_20250409
9 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée 17 mai 2023, le GAEC de la Chevallerie, représenté par Me Bocquillon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'ordre de recouvrement n° APCP20221218330
ORTA_2301244_20250409
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée 17 mai 2023, le GAEC de la Chevallerie, représenté par Me Bocquillon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'ordre de recouvrement n° APCP20221218331
Chambre 4-8a
6622095d9ce14200083895d3
18 avril 2024
[C] - Me BOUILLON Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal Judiciaire de Marseille en date du 25 Avril 2022,enregistré au répertoire général sous le n° 21
6253cd36bd3db21cbdd92a0e
12 novembre 2015
barreau de NANTES Représenté par Me Béatrice du PAYRAT, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES APPELANT à Madame Christine Y... épouse X... ... 44000 NANTES Représentée par Me Anne BOUILLON
Chambre civile TGI
63217222dbb9ccfcb0f37e1f
6 septembre 2022
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/257 DU 06 SEPTEMBRE 2022 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Alexandra BOCQUILLON
JEX IMMOBILIER_VENTES
6708165389f19e8c50f85ed0
10 octobre 2024
Ce quantum englobe une somme de 3.594,08 € au titre des charges dues du 1/10/2022 au 01/04/2024. Or, cette somme ne fait l’objet d’aucun titre exécutoire.
66fedbd5172da17169e92e65
3 octobre 2024
La présente décision a été signée par Madame Sandrine PINAULT, Juge de l’exécution, et par Madame Isabelle BOUILLON, Greffier présent lors de la mise à disposition.
66fedbd7172da17169e92e9d
67801ca19c3ba90f51dc1933
9 janvier 2025
GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.
67eecdf3b848dd6814c5d4e8
3 avril 2025
62ef556a7d44b005d42f73f8
5 juillet 2022
avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/216 DU 05 JUILLET 2022 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Alexandra BOCQUILLON
62ef556b7d44b005d42f73fc
Monsieur [C] [H] [S] [W] [Adresse 1] [Localité 3] INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/217 DU 05 JUILLET 2022 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Alexandra BOCQUILLON
6253ca8abd3db21cbdd8b4e4
8 avril 2008
Société FLAKT SOLYVENT VENTEC C/ Les ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART SA ROUX et Compagnie SARL CHARLES ROUANET COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 08 AVRIL 2008 RÉPERTOIRE
67801ca79c3ba90f51dc1a60
Référés civils
686eb22372b5e5e648caf6f5
7 juillet 2025
, avocat au barreau de LYON Monsieur [V] [L] né le 11 Août 1992 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Baptiste BOUILLON, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [Y] [W] assisté
soc
6079b2149ba5988459c559fc
18 février 1976
DEVENU L'ARTICLE 696 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE TOUTE PARTIE QUI SUCCOMBE EST CONDAMNEE AUX DEPENS, SAUF AU TRIBUNAL A LAISSER LA TOTALITE OU UNE FRACTION DES DEPENS A LA CHARGE
Pôle 2 - Chambre 5
61629f7c35a5d4e0c2ddca58
16 avril 2013
en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0066 assistée de Me Leonore BOCQUILLON
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