CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 495 résultats pour « Chenevez »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512645_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Chenevey, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513348_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513350_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513372_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513375_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513878_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515242_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515331_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515339_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204635_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Chenevey, vice-président, l'exercice des fonctions définies à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602281_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602947_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604242_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300291

Cassation

6 mars 2012

6 mars 2012

introductif d'instance et par les conclusions en défense et que le juge doit se prononcer seulement sur ce qui est demandé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 janvier 2011), que la société Cheneville

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2509747_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515245_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206031_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marie Monteiro, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2405210_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Chenevey, juge des référés ; - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2512861_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Chenevey, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600108_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Page 4 sur 175

← PrécédentSuivant →