Christophe A..., intervenants volontaires a, en substance, visant l'article 706-3 du Code de procédure pénale, * alloué à M. Roger X..., en sa qualité de curateur de M.

Christophe, - Y... Stéphane, - Z... Virginie, - A...

Christophe X..., M. Gérald X... et la société RD Les Colonnes, représentée par M.

F... ; que Julien Y... l'avait pénétrée par derrière ; qu'elle avait dû pratiquer une fellation sur Christophe D... et Olivier E...

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs, le premier, d'abus de confiance et

ne peut ignorer celui qui choisit de s'y adonner, des risques" ; "alors, d'une part, que, dans leur mémoire régulièrement déposé devant la chambre de l'instruction, les parties civiles faisaient valoir

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 17 septembre 2002, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, les a condamnés chacun à 18 mois

Christophe, - Y...

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2000, qui a condamné la première à 8 mois d'emprisonnement avec sursis pour vol, le second à

Rémy, - A...Christophe, - B...

l'accident mortel d'un passager du train omnibus faisant la liaison Le Mans-Château du Loir, ayant, semble-t-il chuté sur la voie ; qu'il résultait des premiers éléments de l'enquête que la victime, Christophe

CONSORTIUM [4] agissant par son Directeur Général [Adresse 5] [Localité 3] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 399 452 564 représentée par Me Christophe

société Monceau Générale Assurances, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLÉANS, chambre spéciale des mineurs, en date du 17 mars 2017, qui, dans la procédure suivie contre Christopher

des articles 1351 et 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé à 1 132 023,80 francs le préjudice total résultant pour les ayants droit de Christophe

Jean-Christophe Z..., domicilié [...]                      , 2°/ à M.

Jean-Christophe, - LA SOCIETE PHOTONIUM, civilement responsable, - LA COMPAGNIE MAAF, partie intervenante, - Y...

maître de sa vitesse en ne réglant pas celle-ci en fonction de l'état de la chaussée glissante, de l'avoir condamné de la peine d'un an d'emprisonnement avec sursis ; " aux motifs qu'un témoin, Christophe

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 000 francs

défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que, par ordonnance en date du 22 mars 2004, le président de la cour d'assises a rejeté la demande de complément d'expertise de Christophe

[I] NODEE LANZETTA [U] [M] Association AGS CGEA DE [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : 08/09/22 à : - Me Christophe LOUBAT, avocat au barreau de NICE - Me Frédéric LACROIX,