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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6350e51042150aadff23dcf2
19 octobre 2022
Ordonnance n° du 19/10/2022 N° RG 22/00084 MLB / LS COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : Me Christophe VAUCOIS
6350e51042150aadff23dcf4
Ordonnance n° du 19/10/2022 N° RG 22/00085 MLB / LS COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : Me Christophe VAUCOIS
6350e51042150aadff23dcf6
Ordonnance n° du 19/10/2022 N° RG 22/00086 MLB / LS COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : Me Christophe VAUCOIS,
6350e51042150aadff23dcf8
Ordonnance n° du 19/10/2022 N° RG 22/00087 MLB / LS COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : Me Christophe VAUCOIS
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02808_20231010
10 octobre 2023
C D, représenté par Me Christophe Vaucois, conclut au rejet de la requête et à ce que M.
Chambre-1 civile et com.
6a167d19cdc6046d4710ae37
26 mai 2026
. : N° RG 25/00615 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUKU ARRÊT N° du : 26 mai 2026 SP Formule exécutoire le : à : Me Christophe VAUCOIS la SELARL JURILAW AVOCATS CONSEILS
1ère chambre section JEX
65c1dc5bb1dbba0008e25c76
24 octobre 2023
ARRÊT n° du 24 octobre 2023 AL R.G : N° RG 21/02349 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FDJP Copie: -Me Sylvie RIOU-JACQUES -Me Christophe VAUCOIS COUR D'APPEL DE
Cour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b254
21 décembre 2007
SAS CORA, Etablissement de REIMS NORD Route de Neufchâtel BP 2770 51068 REIMS CEDEX Représentant : Maître Jean- Paul DELGENES (avocat au barreau de CHARLEVILLE MÉZIÈRES), substitué par Maître Christophe
Chambre civile et com.
679089a5a212a19f662df6e0
21 janvier 2025
D'ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME Formule exécutoire le : à : la SELARL ISABELLE BAISIEUX - SOCIETE D'AVOCATS la SELAS BDB & ASSOCIÉS la SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST Me Christophe
686763a1a9510a2e90cf2602
3 juillet 2025
[B] TP [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe VAUCOIS, avocat au barreau des ARDENNES S.A.R.L.
64c0b910a67f3dd969e5507b
25 juillet 2023
[K] Formule exécutoire + CCC le 25 juillet 2023 à : - Me Christophe VAUCOIS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX DE L'EXÉCUTION ARRÊT DU
695e0c0375782d5f060c8a2b
6 janvier 2026
. : N° RG 24/01691 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FSBS ARRÊT N° du : 06 janvier 2026 APDB Formule exécutoire le : à : la SCP RCL & ASSOCIES la SCP ACG & ASSOCIES Me Christophe
Chambre Sociale-1ère sect
63b546f9c9018405dfcaadad
3 janvier 2023
Monsieur [J] [V] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me David MEUNIER de la SELARL HAMED HARIR, substitué par Me Christophe
6a0fe9e2cdc6046d4787f586
21 mai 2026
Arrêt n° 209 du 21/05/2026 N° RG 24/01933 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FSVK FM Formule exécutoire le : 21/05/26 à : - Me Vincent NICOLAS, - Me Christophe VAUCOIS, - Me Olivier
1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3ddc5b777c909930ed
17 janvier 2023
[W]-[F] Formule exécutoire le : à : Me Christophe VAUCOIS la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17 JANVIER
63b546f9c9018405dfcaada1
HUMBERT de la SELAS BRL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [G] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Ahmed HARIR de la SELARL AHMED HARIR, substitué par Me Christophe
64a50cf5b8594705dbfccc4d
4 juillet 2023
de droit privé en charge d'un service public régi par le Code de la Sécurité Sociale agissant poursuites et diligences de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe
6349005263d497adffda428e
11 octobre 2022
d'un service public régi par le Code de la Sécurité Sociale agissant poursuites et diligences de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe
1ERE CHAMBRE
69d95fc7cdc6046d47cfc50c
10 avril 2026
Etablissement 1], [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA MARNE [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Christophe
Chambre 4-5
68fb978611af6ba0065f43e1
23 octobre 2025
HOSPITALIERE [3] (AHSM) C/ [Z] [C] Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : - Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Christophe
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