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201 résultats pour « Clémence Michaud »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

65a0e6935bbe450008b2cbea

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

VAN AMEYDE FRANCE, dont le siège social est [Adresse 6] représentée par Me Alexis REYNE de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée par Me Clément MICHAU, avocat au barreau

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66104195c9ea95b316fe1bb8

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Clément MICHAU Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Camille PICARD Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

67fed1447a459da3dcdf3017

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, vestiaire : 326 S.A.S.

Source officielle
CA

4ème Chambre

65449d91c71a6a83181c8f88

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

La société Fla'bat réplique que si elle a bien réalisé les travaux en reprise de la société Clément, elle n'a jamais accepté d'être réglée par cette dernière, qu'il incombe ainsi à la société Primmorial

Source officielle
TJ

Expropriations

68b2024e6dfb8222794655cf

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Janvier 2025 OPERATION : Prolongement du tramway T1 entre [Localité 6] et [Localité 7] ENTRE : DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Michaël

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

663135cd19f939ca6242d62a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

N°24/00794 du 30 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 19/03781 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WL4N AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF- PACA (DRRTI) [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Maître Clémence

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b01278b98137c17478d272

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

MICHAU de l’A.A.R.P.I PENNEC & MICHAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0586 Décision du 23 Janvier 2024 19ème chambre civile N° RG 18/09653 S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d00e3fcdc6046d47057c0d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Portalis DB3C-W-B7K-EP2Y AFFAIRE : Société CNP ASSURANCES C/ Société FIDELIDADE [Y] [I] S.A exerçant sous le nom commercial FIDELIDADE ASSURANCES NAC : 58E Copies le 3 avril 2026 à : Me Isabelle ROSSI Me Michaël

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

65aacc8e0c777d3ec8eb6495

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires Me Dominique DUFAU Me Clément MICHAU +Expert + 1 copie dossier délivrées le: ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/06734 N° Portalis

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335bedc0d3e3fe99cae76b

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[L] [Z] MAGISTRAT : Clémence DESNOULEZ GREFFIER : Salomé WAINSTEIN DEMANDEUR : M. LE PREFET DU [Localité 3] Représenté par M. [K] [D] DEFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

663135cd19f939ca6242d63a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

JUGEMENT N°24/00790 du 30 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 18/01459 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VE2Y AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Maître Clémence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_1903311_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juin 2020, la société Suez RV Energie, représentée par Me Clément Michau, avocat du cabinet Pennec et Michau, demande au tribunal de surseoir à statuer dans

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2311123_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Journoud, rapporteure, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Me Michaud pour la

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

658c79df2c4a0d96dc23548b

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

EGIS BATIMENTS ILE DE FRANCE venant aux droits de la société EGIS BATIMENTS [Adresse 10] [Localité 25] représentée par Maître Clément MICHAU de l’AARPI PENNEC & MICHAU Avocats Associés, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Référés

675a12ff3bace64ddb46bc06

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

RG 24/01445 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDY5 MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01445 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDY5 NAC: 58E FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP CAMILLE ET ASSOCIES à la SELAS CLAMENS

Source officielle
TJ

J.E.X.

66fda2f138de0398b51cc843

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

demeurant [Adresse 3] ; (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/003029 du 30/05/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Valenciennes) ; Représentée par Me Mélanie MICHAUX

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

663135ce19f939ca6242d64b

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

JUGEMENT N°24/02039 du 30 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 23/01036 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3IIS AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par de Me Clémence

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

661434e63bbdffcd9171a186

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

JUGEMENT N° 24/01506 du 8 Avril 2024 Numéro de recours : N° RG 23/02800 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3XNN AFFAIRE : DEMANDEUR Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 9] [Localité 4] comparant assisté de Me Clémence

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03169_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié au ministre de l'intérieur et des outre-mer, à Mme C A et à Me Clémence Jouan. Copie en sera adressée au préfet de la Guyane.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

659f99793328fa00087a26ca

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

REQUÊTE INTIMÉES AU PRINCIPAL APPELANTE INCIDENTE Compagnie d'assurance YUZZU (anciennement dénommée TOURING ASSURANCES) [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 8] BELGIQUE Représentée par Me Clément

Source officielle

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