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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2300022_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
A, et celles de Me Roussel substituant Me Petit, représentant la ville de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403684_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
6137219ccd580146773f535a
4 décembre 1991
4 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Yvonne, Céline I..., demeurant à Saint-Clément, Mortain (Manche), La Petite Fieffe, en cassation
Source officielleChambre 1-2
6274bb4b2799a9057d5dce9b
5 mai 2022
5 mai 2022
LES FRENES [Adresse 6] C/ [L] [H] [K] [M] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul-Victor BONAN Me Franck-Clément CHAMLA Décision déférée à
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90381
5 mars 2013
5 mars 2013
Clément Y...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2500256_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
A B, représenté par Me Petit, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2500257_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 et 14 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Petit, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielle7ème chambre
DTA_2504910_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Clément, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B... C...
Source officiellecr
613725b7cd58014677420017
8 octobre 1998
8 octobre 1998
la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Gisèle Z... épouse Y..., tant en son nom qu'en sa qualité de représentante de sa petite-fille
Source officielleciv3
6137240bcd5801467741185e
28 janvier 2003
28 janvier 2003
société Socotec, société anonyme, dont le siège est 20, boulevard Kennedy, 66000 Perpignan, 17 / de la société Christian Hoffmann, société à responsabilité limitée, dont le siège est 44, boulevard Petite
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001419_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 février 2020 et le 21 avril 2020, Mme B D, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26
Source officiellecr
évrier 1993, qui, dans la procédure suiviec/HEYSCH pour blessures involontaires
61372586cd5801467741e7b2
9 mars 1994
9 mars 1994
"déclaré, selon les conditions particulières, en tant que petit-fils du contractant, lui-même indiqué comme tuteur légal, et résidant àCannes, ou chez des parents dans d'autres départements", François
Source officielleciv1
613722a7cd580146773ffad2
27 février 1996
27 février 1996
/ le conseil de l'Ordre des avocats au barreau de Draguignan, agissant poursuites et diligences du bâtonnier de l'Ordre, domicilié en cette qualité au Palais de Justice, Cite Judiciaire, rue Pierre Clément
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04780
3 novembre 2016
3 novembre 2016
âgée de sept ans n'ayant pas cessé de déclarer que son petit frère et elle pleuraient, ont été perpétrés alors qu'une mise à l'épreuve avait été mise en place et rien ne permet de dire que le prévenu
Source officielle4ème chambre
DTA_2309126_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juillet 2025. La rapporteure, M-L.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03339
29 juin 2016
29 juin 2016
précédant la commission des faits objets de la présente procédure ; qu'il a, par ailleurs, également bénéficié par le passé d'un sursis avec mise à l'épreuve d'une durée de trois ans ; que ces mesures de clémence
Source officielle4ème chambre
DTA_2303774_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Clément, - les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique, - et les observations de Me Petit pour les requérants et celles de Me Couvreur pour la commune de Lyon.
Source officielle4ème chambre
DTA_2306294_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Clément, président, Mme Rizzato, première conseillère, Mme Gros, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2024. La rapporteure, C.
Source officielleciv1
613723becd5801467740d957
11 juillet 2001
11 juillet 2001
le siège est ..., 6 / de la société Air France, dont le siège est ..., 7 / de la société Segam automobiles, dont le siège est ..., 8 / de la Caisse d'épargne, dont le siège est 89100 Saint-Clément
Source officielleciv1
6137266ccd5801467742571b
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Clément, 83300 Draguignan, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellePage 4 sur 66
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