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11 888 résultats pour « Claude Vaillant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

6707702a81e733ee26982f17

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me Claude

Source officielle

Page 4 sur 595

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Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Radiations

CORME, Betty Anne-Marie Marie-Claude, VAILLANT

SIREN 932424518Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

23/12/2025

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Créations

FLEURY, Valentin, Claude, Roger, Sylvain, FLEURY-VAILLANT

SIREN 990668691Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

17/09/2025

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Créations

Vaillant, Hugo, Claude, André

SIREN 934167511Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

22/10/2024

Voir →

Radiations

VAILLANT, Claude

SIREN 424421030Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

20/10/2024

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Créations

CORME, Betty Anne-Marie Marie-Claude, VAILLANT

SIREN 932424518Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

05/09/2024

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TCOM

Chambre 02

69f1ba0bcdc6046d47f06c35

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Philippe Jean [P] SERVALLI, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par SCP HOURBLIN PAPAZIAN [Adresse 3] [Courriel 1] et par Me Claude VAILLANT [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : SAS SOCIETE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60359411c9eb6eb8a6c4e2a5

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

PARIS - RG n° 13/14595 APPELANTE SAS SOPREMA ENTREPRISES agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 4] SIRET : 485 197 552 Représentée et assistée par Me Claude

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

66235acdaec0e60008fe99e9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

EXA ECS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Lydie KOUAKOU, avocat au barreau de PARIS substituant Me Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

65a0f838383a880008fd0941

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELARL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me KOUAKOU substituant à l'audience Me Claude

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60358651337a31ab4e37434f

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

MPB prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège RCS MEAUX 448 891 284 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69ce0194cdc6046d47d2d5c0

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Claude

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

671b358f2edfb0b58c05ee05

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

au RCS de Paris sous le numéro 848 441 191 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Audrey Schwab de la SELARL 2H Avocat à la Cour, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 Assistée de Me Claude

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

669aa8d730bd4f0c3f6a83bc

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Anne SEVIN, la SCP MARTINS ET SEVIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 05 La mutuelle SMABTP es qualité d’assureur de la société HMC [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Claude

Source officielle
CA

4e chambre

6033fe605ee6e6ae63208a48

Appel

20 février 2017

20 février 2017

Maître Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 017881 vestiaire : 52 Représentant : Maître Yann LE MOULEC substituant Maître Claude

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdbf9389fe72c1d6f32823e

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

de NICE, avocat plaidant FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT (FFB) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Claude

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659f98293328fa00087a2624

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 10] Représentée par Me Patricia Hardouin de la SELARL 2H, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Claude

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6034d5e0ad5f35bfc6f86bec

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

L0251 INTIMÉE CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIÈRE DU BÂTIMENT prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 432 147 049 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Claude

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

67856756aaacbea0fe680e4c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me SERROR-FIENBERG (NAN1733) Me VAILLANT (P0257) Me MARINO ANDRONIK (P0143) Me MICHAU (A0586) Me CHAUVET LECA (C1525) Me MONTERET AMAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f8c

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

de ses représentants légaux Dont le siège social est 114 avenue Emile Zola 75739 PARIS CEDEX 15 Représentée par : Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée par : Me Claude

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a0407dea2f9efae430e8dc

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ATELIER A 2 [Adresse 3] [Adresse 3] représentées par Maître Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0257 Décision du 09 janvier 2024 6ème chambre 1ère

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616246d0af0a1de0eb1b660a

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Représentés ar Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque J151 Assistés de Me Claude VAILLANT, avocat au barreau de PARIS, toque P257.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f97

Appel

8 mars 2021

8 mars 2021

domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 732 Représentant : Maître Claude

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61638ef00d12e998c06d9d55

Appel

4 février 2011

4 février 2011

Monsieur [Y] [S] [Adresse 11] [Localité 14] Madame [N] [A] épouse [S] [Adresse 11] [Localité 14] représentés par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistés de la SCP VAILLANT

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d03b1dbbe3bae60030c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

représentant légal, domicilié ès-qualités de droit audit siège Représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Claude

Source officielle