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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 5
65a03a9eea2f9efae42e232b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
HMC Mutuelle SMABTP Représentant : Me Claude VAILLANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0257 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David BRACQ-ARBUS
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d952c432ce7d11a6cb37
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Benoît VERNIERES Me Claude VAILLANT Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officielle7ème chambre 1ère section
66391ff5d94801f110a57c4b
29 avril 2024
29 avril 2024
Henry PICOT DE MORAS D’ALIGNY de l’AARPI Cabinet PdA - #E1032 représentée par Me Rémi HUNOT - #A0499 représentée par Maître Serge BRIAND de la SELEURL BRIAND AVOCAT - #D0208 représentée par Maître Claude
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
661581b9db5098996d59fc43
5 avril 2024
5 avril 2024
COULON Représentant : Maître Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES, avocats au barreau de Paris, vestiaire : P0257 C/ S.D.C. DE LA [Adresse 10] Représentant : M.
Source officielleChambre 6/Section 4
660eeaf1fbb79e8fd3d2eed3
3 avril 2024
3 avril 2024
DE BIENS Représentant : Me Jacques DESGARDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1283 C/ SMABTP Assureur des Sociétés MANDRAND ET FILS, JLS, RUBEROID, RELIEF TP, SAIB, SABP Représentant : Me Claude
Source officielle6ème chambre 2ème section
68f138c988dcb0e97e8ff025
9 octobre 2025
9 octobre 2025
QUALICONSULT Société TROIS PIERRE AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES - #P0257 défaillant représentée par Maître [K] [B] de la SELARL PARINI-[B] - #
Source officielleChambre 6/Section 5
6866c564d33109fd079a9a60
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Fait à [Localité 1], le 02 Juillet 2025, Le greffier, Reine TCHICAYA Le juge de la mise en état, David BRACQ-ARBUS Transmis à : Me Delphine ABERLEN, Me Claire PRUVOST, Me Claude VAILLANT
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609214db7ff645d856654d
10 septembre 2014
10 septembre 2014
SAS ELTRACE Prise en la personne de son Président domicilié audit siége en cette qualité [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par : Me Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES
Source officielle1ère chambre - Référés
67097a1e06866c0645d45089
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Portalis DB2Y-W-B7I-CDS3A Date : 09 Octobre 2024 Affaire : N° RG 24/00638 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDS3A N° de minute : 24/00541 Formule Exécutoire délivrée le : 11-10-2024 à : Me Claude
Source officielle6ème chambre 2ème section
65ce64ff0596c9bad004f3fa
1 février 2024
1 février 2024
] [V] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître François STEFANAGGI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1156 Monsieur [E] [P] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Christofer CLAUDE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659e473a553798000884729a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier 20160968 Intimés : Société DISTRIBUTION FACON ETANCHEITE DU BATIMENT, représentée par Me Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f6d
16 mars 2018
16 mars 2018
Représenté par Me Claude Y... de la Z... , avocat au barreau de PARIS, toque : P0257 Monsieur Nicolas X... né le [...]
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc96b63637c907b7d5b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Claude
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616307f35a67331bacec3bf2
31 mai 2012
31 mai 2012
2009036532 APPELANT: Monsieur [I] [R] demeurant [Adresse 2] [Localité 6] représenté et assisté de la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS (Toque J 151) et de Maître Claude
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616263c910de15342de14858
19 février 2014
19 février 2014
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par : Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de : Me Claude
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6035b6d5d14ca21e7139d6ef
11 mars 2016
11 mars 2016
C2438 SOCIÉTÉ CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIÈRE DU BÂTIMENT prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 2] Représentée et assistée par : Me Claude
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a6379205864
4 juillet 2022
4 juillet 2022
N° SIRET : 538 700 022 [Adresse 1] [Localité 12] Représentant : Me Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES, Postulant et Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire P0257 SMABTP
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603689298bc04c2c4be86a53
9 octobre 2015
9 octobre 2015
barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 368 SARL GRB agissant en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée par : Me Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd9200b
12 février 2015
12 février 2015
.-92110 CLICHY LA GARENNE Représenté et assisté sur l'audience par Me Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0257 DÉFENDEUR EN INTERPRÉTATION
Source officielleChambre 1/Section 5
65b15e1cb9f94e98464d8512
19 janvier 2024
19 janvier 2024
application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société SOPREMA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Claude
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