Claudine, demeurant ... à Bourg-lès-Valence (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1°/ de Me X..., syndic à la liquidation

Eric, Claude, 58/ M. V... Pierre, 68/ M. XX...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel Y..., 2°/ Madame Michel Y..., née Claudette A..., demeurant ensemble à

Représentées toutes deux par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (TOQUE 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur U... T... [...] [...]

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composée : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en

RIOM Chambre Commerciale ARRET No DU : 12 Décembre 2007 N : 07 / 00221 JD Arrêt rendu le douze Décembre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré de : Mme Claudine

Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : Me Alexandre BENAZDIA (avocat plaidant au barreau de CUSSET) Mme Simone B... épouse Y... ...

de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (toque 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : Monsieur [K] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Claudel DELUMEAU de la SELARL

Par avis du 18 mai 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme

Boulai, épouse Herte, demeurant Quartier Demarre à Basse-Pointe (Martinique), 12 ) Mme Claudia G..., demeurant Bât. D, rue Allende Morne Dillon à Fort-de-France (Martinique), 13 ) M.

Chambre Commerciale ARRET No- DU : 25 Juin 2008 N : 07 / 01747 JD Arrêt rendu le vingt cinq Juin deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

Jean-Yves, Marie X..., 4°/ de Mme Claudine, Jeanne Y..., épouse X..., pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'administrateurs légaux de leur fils Franck, 5°/ de Mme C..., Andrée, Magot

En l'espèce, Mme Monette Eulalie X... prétend avoir eu des relations intimes avec M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudette Y..., veuve Z..., demeurant au lieudit "La Casserolle" à

Didier L..., demeurant ... à Balaruc-les-Bains (Hérault), 17 / de Mme Claudette J..., demeurant ... Romains à Balaruc-les-Bains (Hérault) ; 18 / de M.

ès qualités de mandataire liquidateur de la société HEXALOG [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Valerie DUTREUILH, avocat au barreau de PARIS, toque : C0479, assistée de Me Me Esther CLAUDEL

Commerciale ARRET No DU : 31 Janvier 2007 N : 06/02025 JD JP Arrêt rendu le trente et un Janvier deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

familial, demeurant tous deux au lieu dit "Lartique" à Genissac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit : 1°) Madame Claudette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudette, Geneviève D., épouse en cassation d'un arrêt rendu le 6

Claude Chéreau, - M. Dominique Guyon, - M. Claude Folope, - M. Philippe Le Tiec, - M. Patrick Belliot, - M.