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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106366_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 13 mars 2023, la SCI Les Colonnes, représenté par Me Labriolle, déclare accepter le désistement de la société Somefrai. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
65bbca049721cd1c6a2d4cfc
1 février 2024
1 février 2024
délivrée le 01/02/2024 à : La SARL COLLINE SERVICES ET TRAVAUX et la S.A.R.L.
Source officielle2 e chambre civile
644cb4fb56c9f0d0f8b6f143
27 avril 2023
27 avril 2023
VCF/LL [F] [T] C/ SAS STELLIUM IMMOBILIER SCI LES SEPT COLLINES Expédition et
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2107607_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Centre social mer et colline est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100948_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL La colline du golfe est rejetée.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2102305_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
les 2 Collines. 6.
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
68f28abee97b8c1829957fa9
15 juillet 2024
15 juillet 2024
EXPEDITION : Le .......................................................... à Me ...Aurélie REYMOND......................... Le .......................................................... à Me .
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400351_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Colin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Colin une somme de 600 euros en application
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01874
26 juin 2018
26 juin 2018
Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Fossier, les observations de la société civile professionnelle MONOD, COLIN
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2401139_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ambulances du Centre et la SAS Ambulances de l'Hirondelle, représentés par la SELARL Juris'Voxa, demandent au juge des référés : 1°) de condamner le groupement hospitalier de territoire (GHT) Les collines
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007000_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Il a alors retenu 35 jours de retard pour les 24 colonnes livrées le 24 février 2020, 44 jours de retard pour les 16 colonnes livrées le 4 mars 2020 et 45 jours de retard pour les 10 colonnes livrées le
Source officielleÉlection professionnelle
66294826204c0caeeb98f300
23 avril 2024
23 avril 2024
au barreau de Paris, Vestiaire : C1531 Madame [Z] [Y], demeurant [Adresse 9] représentée par Maître Etienne COLIN de l’AARPI COLIN GADY PUISSANT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1531
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023604365
16 février 2011
16 février 2011
observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la CONFEDERATION PAYSANNE et autres, de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la société Syngenta Agro S.A.S. et de la SCP Monod, Colin
Source officielle2ème chambre
DTA_2403683_20250228
28 février 2025
28 février 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Vertes Collines est rejetée. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à la SARL Vertes Collines et à la commune du Val.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007683206
19 janvier 1979
19 janvier 1979
NE S'ETAIT JAMAIS PLAINT AVANT L'EXAMEN D'INCORPORATION DE DOULEURS QUI AURAIENT JUSTIFIE UN EXAMEN RADIOLOGIQUE DE SA COLONNE VERTEBRALE ; QUE SI, D'AUTRE PART, IL AVAIT ETE HOSPITALISE DURANT QUELQUES
Source officielle2ème chambre
DTA_2403236_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Vertes Collines est rejetée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000693_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association syndicale libre du lotissement La Colline est rejetée.
Source officielleciv2
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. Su Su A
613721c7cd580146773f731a
24 juin 1992
24 juin 1992
contre Mme Masayoshi F..., la compagie La Sauvegarde et contre la CPAM du Val-d'Oise ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'une collision
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:472461.20240213
13 février 2024
13 février 2024
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à l'association de protection des collines peypinoises.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400352_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Marcon, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu Me Colin, représentant M.
Source officiellePage 4 sur 290