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1 058 résultats pour « Crescence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723b9cd5801467740d5dc

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crescendo, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle

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Annonces BODACC129 résultats

Journal officiel
Créations

CRESCENCE, Marie, Sandra

SIREN 105579494Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

04/06/2026

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Créations

CRESCENCE, Armand, Jean-Sébastien

SIREN 903151660Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

20/05/2026

Voir →

Radiations

DOUODO BETI, Gabriela, Crescence

SIREN 993239367Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

02/05/2026

Voir →

Créations

CRESCENCE, Djany, Chayanne

SIREN 103079620Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

07/04/2026

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Radiations

CRESCENCE, JOSEPH, DANIEL, CRESCENCE

SIREN 499366029Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

08/03/2026

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CA

C.E.S.E.D.A.

6545ee1d4ac6088318da1157

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [Y] [I], né le 03 Mai 1999 à [Localité 2] (ALGERIE) , de nationalité Algérienne, et de son conseil Me Okah atenga CRESCENCE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06edd0451e8318d0ebb7

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

paritaire de PARIS - RG n° 19/05441 APPELANTE Madame [S] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Lucile ROSENSTEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0641 INTIMEE Association CRESCENDO

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea05ebcdc6046d473efd53

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Et : SCP [P] [U], prise en la personne de Maître [I] [P] Commissaire à l'exécution du plan de la SAS LES PANIERS DAVOINE [Adresse 2] Représentée par Maître Quentin CRESSEND, cogérant associé.

Source officielle
CC

soc

6079b2049ba5988459c55363

Cassation

26 octobre 1972

26 octobre 1972

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR FAIT PARTIELLEMENT DROIT A LA DEMANDE DE CRESCENT SASSO TENDANT AU MAINTIEN DE L'EXONERATION DE SA PARTICIPATION AUX PRESTATIONS

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

673f61592cc1b0403b85e565

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

barreau de Saint Denis DÉFENDEUR : Monsieur [F] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Isabelle OPSAHL, Assisté de : Cécile CRESCENCE

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

666094e6034fdec52d977c74

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Localité 3] comparante en personne Monsieur [E] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Isabelle OPSAHL, Assisté de : Cécile CRESCENCE

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2502533_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

A C, représenté par Me Crescence Marie France, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 11 avril 2025 par laquelle

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2600663_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

C..., représenté par Me Crescence, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 23 janvier 2026, par lequel le préfet de Lot-et-Garonne lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2405154_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

A B, représenté par Me Crescence Marie-France, avocate, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Gironde

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a719b3c8605deec1ee8

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

CRESCENDO RESTAURATION Prise en son établissement secondaire sis [Adresse 4] AGROPOLE [Localité 3] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CC

civ2

6137216ecd580146773f3b2f

Cassation

6 février 1991

6 février 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Crescence, Marie X..., veuve de M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64fab9b80f624005e653f44f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

2023 dans la cause pendante ENTRE : Mademoiselle [P] [Y] née le [Date naissance 4] 1994 à MARRAKECH (MAROC) de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Okah atenga CRESCENCE

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

64df09c187e994d969651800

Appel

17 août 2023

17 août 2023

, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [I] [T], né le 21 Juin 1986 à [Localité 2], de nationalité Marocaine, et de son conseil Me Okah atenga CRESCENCE

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

670f58264ad0d5ee7d7e5a94

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Monsieur [E] [D] alias [C] [Y] né le 08 Mars 1987 à [Localité 3] ou à [Localité 4] (ALGÉRIE) ou à [Localité 1] (MAROC), de nationalité algérienne ou marocaine, et de son conseil Maître Okah atenga CRESCENCE

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

67ee195f6cff766e94e38968

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [G] [P], né le 07 Novembre 1981 à [Localité 3] (TUNISIE), de nationalité Tunisienne, et de son conseil Maître Okah Atenga CRESCENCE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10389

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

A... et le condamne à payer à la société [...], en qualité de liquidateur de la société Creagencement, la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière

Source officielle
TJ

CALAIS contentieux<10000€

67881f6bc21c0e53e790bd0a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, « parties de murs visibles sur lesquelles sont fixés les éléments de la crédence », décalages sur la gauche de la hotte entre la partie inférieure des placards et la crédence, « motifs de la crédence

Source officielle
TJ

J.E.X

677ecd7bb01eea4cf01a37f3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il soutient que la crédence de la cuisine correspond à des travaux d'amélioration non compris dans son obligation et alors que la crédence n'existait pas au moment où le juge a statué.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

64df09c187e994d9696517fe

Appel

17 août 2023

17 août 2023

la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [R] [L] alias [K] [T] né le 29 Mai 2003 à [Localité 1], de nationalité Algérienne, et de son conseil Me Okah atenga CRESCENCE

Source officielle