CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 390 résultats pour « D'Ambra »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

6a21bfbccdc6046d472be706

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

d'assurance-vie souscrits auprès de la [1] par Mme [A] [Q] née [F], soeur de sa mère, décédée le [Date décès 3] 2025 et dont la succession est ouverte auprès de la SCP [E], [D] et ILLHE, notaires à AMBARES

Source officielle

Page 4 sur 70

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 2 A

670a1152f178dc2492b0f9ac

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

à la SARL Ambre Immobilière qu'ils ne donneraient pas suite à cette offre d'achat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f7b

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

à connotation sexuelle qu'Ambre aurait tenus, * M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007801093

Admin. suprême

10 juin 1991

10 juin 1991

Younounce X..., et l'arrêté du maire du 29 décembre 1987 pris pour l'application de cette délibération ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mlle Amara X... et par M.

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a8ff

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Z..., agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Transports Ambry, domiclié ..., 3 / M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100251

Cassation

6 mars 2013

6 mars 2013

X... a sollicité la suppression et, subsidiairement, la diminution de sa contribution à l'entretien et à l'éducation de sa fille majeure Amira qui avait été fixée par un jugement du 21 novembre 2008 à

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1909955_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

La société AMIRA a formé un recours gracieux le 6 novembre 2019.

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc4172da17169eb3553

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DE LA [Adresse 9] représenté par son syndic, la Société CENTURY 21, AMARA GESTION, domiciliée : chez Syndic Société CENTURY 21, AMARA GESTION, dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 8] Non

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac7644cdc6046d47dee261

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A compter du mois de décembre 2024, la SAS LA TABLE D'AMBRE cessait de verser la redevance précitée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffdb

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

07/ 12/ 2012 ARRÊT No 2012/ 227 NoRG : 12/ 00106 + NoRG : 12/ 00118 CS/ JC Décision déférée du 06 Juillet 2012- Juge des enfants de TOULOUSE- Isabelle MOLLEMEYER Ambre Y...

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

64a7b2433bcaf505db696ab2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

AMBREX La SCP [T], représentée par [K] [G], Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SAS AMBREX » [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane PASQUIER de la SELARL PASQUIER, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca205d6f7f678d48eee

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

AMBRE C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162cf6b8b4dc27576e7b72a

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

La SARL PARFUMERIE AMBRE en est devenue adhérente.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60917

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

déposé au greffe de la Cour de cassation le 8 avril 2022, la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, agissant au nom de la société Montres ambre et de M.

Source officielle
CC

comm

érative fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande dirigéec/M. et Mme Z

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00243

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

Y... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme Z... et contre la société Bernard et Nicolas Soinne, en sa qualité de liquidateur de la société Parfumerie Ambre, en liquidation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356c91b69e88a370fda1

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

la SA Montres Ambre à payer à la SAS Kaporal Groupe et ses coliquidateurs la somme de 136 500 euros au titre de la perte de chance ; * condamner la SA Montres Ambre à payer à la SAS Kaporal Groupe et

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add2e7cdc6046d47f87669

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La SCCV COGNAC LES AMBRES, ci-nommée, COGNAC, est une société en charge de programme immobilier en tant que constructeur non réalisateur, immatriculée au RCS de LILLE.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

669640c5f5112d8edd056b87

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[G] [T] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Ambre BEZIT-GUILLORIT - #PN21 représenté par Me Ambre BEZIT-GUILLORIT - #PN21 représentée par Me Ambre BEZIT-GUILLORIT - #PN21 représenté par Me Ambre BEZIT-GUILLORIT

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204623_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

La commune d'Ambarès-et-Lagrave invoque six nouveaux motifs. 9.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10339

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Amora Maille société industrielle.

Source officielle