Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffiier.

Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

.., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1993 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de la société civile immobilière (SCI) du Petit Mousse, venant aux droits de la SCI Coet Digo

Portalis DBVQ-V-B7G-FIHO-11 Monsieur [Y] [L] Représentant : Me Chéryl FOSSIER-VOGT de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocat au barreau de REIMS APPELANT Madame [U] [G] Représentant : Me Diégo

SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [G] [K] [P] née le 29 Juin 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: GHU [Etablissement 1] Absent (e) représenté (e) par Me Sengul DINLER

G I, représentés par Me Fiat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 février 2024 par lequel le maire de la commune de Val d'Isère a délivré un permis de construire à la société Le Dingo

#Diego Echauz Brigaldi u.a. gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-156/95.

celui de la société CFC, connue pour ses produits en molleton, et en commercialisant notamment un modèle présentant d'importantes ressemblances avec le modèle emblématique de cette dernière, le modèle "Diego

conditions d'utilisation des engins nautiques au moment de la location ; que l'article 3 du décret n° 66-155 du 14 mars 1966 dispose que sont considérés comme navires à moteur tous les engins, canots, dinghies

Localité 3] PSYCHIATRIE EHPAD [Localité 4] [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 6] Etablissement d’hospitalisation: GHU [Localité 7] PSYCHIATRIE & NEUROSCIENCES Absent (e) représenté (e) par Me Sengul DINLER

ces régularisations" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Christian X... est poursuivi, en sa qualité de président du conseil d'administration de la société Dinor

BLANCHISSERIE DU NORD EST Formule exécutoire le : à : Me Diégo DIALLO la SCP SCP JBR COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 27 AVRIL 2020 APPELANTS : d'un jugement

GUEUX déjà condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé Non comparant, représenté par Maître Diégo DIALLO, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant,

GUEUX déjà condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé Non comparant, représenté par Maître Diégo DIALLO, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant,

Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

DÉFENDEUR, Représenté par Maître Diego DIALLO, Avocat au Barreau de REIMS.

motifs, excès de pouvoir ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Philippe K... à verser à certaines des parties civiles des dommages et intérêts au titre de leur préjudice moral ; "aux motifs que " Diego