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1 889 résultats pour « Djamal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1fb963cdc6046d47e9336c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[F] [J] [M] [G] né le 24 février 1996 à [Localité 1], de nationalité equatorienne ayant pour avocat choisi, Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris MAINTENU en zone d'attente

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02103

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

et considère être toujours affecté à la boutique Globe au terminal 2A ; Monsieur Djamal X... a été en arrêt de travail régulièrement prolongé à compter du 15 Avril 2008 ; Monsieur Djamal X... a saisi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94aca

Appel

19 octobre 2020

19 octobre 2020

00515 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3ZVT NOUS, Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette cour, assistée de Djamila

Source officielle
CC

cr

613726abcd580146774278a7

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

civile " a transformé nos inquiétudes sur sa façon de travailler en accusations " et qui cite des exemples de trop grande promiscuité avec les enfants ou d'un comportement équivoque comme l'indique Djamel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94ace

Appel

19 octobre 2020

19 octobre 2020

00514 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3ZVR NOUS, Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette cour, assistée de Djamila

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136f7cdc6046d47a642bd

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

de nationalité colombienne LIBRE comparante, le greffe ayant été informée par courriel du 21 mai 2026 à 13h52 que l'intéressée a été autorisée à quitter la zone d'attente assistée de Me Mhadjou Djamal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136f5cdc6046d47a6424a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Q] [N] [V] [W] né le 22 Avril 1994 à [Localité 1] de nationalité équatorienne MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2]-Charles-de-Gaulle, assisté de Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69fc2148cdc6046d47e1245d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[N] [W] [G] [F] né le 01 janvier 1985 à [Localité 1], de nationalité égyptienne ayant pour conseil choisi Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris RETENU au centre de rétention

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019712970

Admin. suprême

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Djamal A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2215729_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

La requête présentée par Mme A, représentée par Me Djamal a été enregistrée au moyen de l'application Télérecours.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fca5b1fc232bc3282dbc05b

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Marc BAILLY, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Djamila DJAMA MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea2a

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Djamal Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f1998ccdc6046d47edd840

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

APPELANTE: Mme [F] [K] [D] [P] née le 16 Juillet 1973 à [Localité 1], de nationalité angolaise MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2]-Charles-de-Gaulle, assistée de Me Mhadjou Djamal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69eafbeecdc6046d47570e2f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

X sd [S] [U] alias [M] [K] né le 07 avril 1969 à [Localité 1], de nationalité non précisée RETENU au centre de rétention : [Etablissement 1] Ayant pour avocat choisi Me Mhadjou DJAMAL ABDOU NASSUR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a167e8bcdc6046d4710f4a6

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

APPELANTE: Mme [E] [Y] [H] [I] née le 19 Mars 2003 à [Localité 1] de nationalité équatorienne MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2]-Charles-de-Gaulle, assistée de Me Mhadjou Djamal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b3acdc6046d47f26793

Appel

25 mai 2026

25 mai 2026

[W] [B] né le 31 décembre 1992 à [Localité 1], de nationalité malienne RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris, présent en

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1fb961cdc6046d47e93322

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

manifestement irrecevable de son appel, en application des dispositions de l'article R 342-14 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ayant pour conseil choisi Me Mhadjou Djamal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a725fcdc6046d47745135

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[X] [R] né le 20 août 1990 à [Localité 1], de nationalité marocaine se disant né le 20 août 1980 RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a7263cdc6046d47745295

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[G] [R] né le 26 février 1992 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Parisprésent en salle

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

63b91affb63d827c909cad65

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[H] [G] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 2] (COMORES) de nationalité Comorienne ayant pour avocat Me Mhadjou DJAMAL ABDOU NASSUR, avocat choisi, au barreau de PARIS d'une ordonnance rendue

Source officielle

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