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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
6137213ecd580146773f22dc
16 mai 1990
16 mai 1990
Michel X..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), Pté Camous, l'Archet, chemin de l'Elysée, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 avril 1990, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
6137213ecd580146773f2317
16 mai 1990
16 mai 1990
Michel X..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), Pté Camous, l'Archet, chemin de l'Elysée, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 avril 1990, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
6137213ecd580146773f2318
16 mai 1990
16 mai 1990
Michel X..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), Pté Camous, l'Archet, chemin de l'Elysée, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 avril 1990, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
61372152cd580146773f2cfc
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Maurice, Elie X..., demeurant à Montferrat (Var), rue du Docteur Rayol, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934b7
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellechambre 1-6
697915d3cdc6046d47e7c028
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Jean-Marc Bornet, Mme Christine Augé t M. Jean-Marc Monteil. Délibéré le 13 janvier 2026 par les mêmes juges.
Source officiellesoc
613720bacd580146773ede57
7 janvier 1988
7 janvier 1988
A..., Bonnet, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137216dcd580146773f3a6c
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Y..., Mme X..., M.
Source officiellesoc
613720cfcd580146773ee98a
18 février 1988
18 février 1988
Z..., Bonnet, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Caillet, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137212dcd580146773f19da
20 juin 1990
20 juin 1990
Gilbert, Georges, Elie P., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 21 mai 1990
Source officielleServ. contentieux social
66901d11af84b0bef080c9fd
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00364
12 février 2008
12 février 2008
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Actane, société à responsabilité limitée dont le siège est 34 avenue des Champs-Elysées
Source officiellesoc
613721c8cd580146773f73e6
17 juin 1992
17 juin 1992
(Moselle), 2°) de la société anonyme Sollac, dont le siège est immeuble Elysées La Défense 29, Le Parvis, Puteaux (Hauts-de-Seine), prise en son établissement de Florange (Moselle), ..., 3°) du syndicat
Source officielleciv2
613721f4cd580146773f908d
5 mai 1993
5 mai 1993
Elio Y..., demeurant domaine des Blancs Bouleaux à Ardon (Loiret), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt
Source officielleServ. contentieux social
66901d12af84b0bef080ca03
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assistée de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
66a92953e91ef8336599f0a0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officiellesoc
6137220acd580146773f9bea
20 janvier 1994
20 janvier 1994
Guillaume, à Saint-Bonnet-de-Joux (Saône-et-Loire), 14 ) de Mme Sylvie L..., demeurant résidence en Vésignot, Rully, à Chagny (Saône-et-Loire), 15 ) de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b66
3 mai 2017
3 mai 2017
La SCP LE GONIDEC DE KERHALIC KOENIG GAUDRY CHEVAL BONNET a été chargée de la succession.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e0
16 avril 2012
16 avril 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
613721cbcd580146773f7643
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Lolita XZ..., demeurant ... (19ème), 10°/ Mme Sylvie V..., demeurant 53, parc des Courtillières à Pantin (Seine-Saint-Denis), 11°/ Mlle Fatiha R..., demeurant ... (13ème), 12°/ Mme Irénée Marie-Elise
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