Il explique que : - le registre doit être actualisé, mais l'absence de mention de la décision attaquée ne permet pas de considérer qu'elle ne l'est pas en l'espèce, - il y a un refus d'embarquement,

Il investit les abris à forte audience tels que les halls de vente de billets de métro, les quais de métro et du Réseau Express Régional (RER), les quais d'embarquement et de débarquement des gares SNCF

2006 (comprenant comme apporteur [Z] [X]), la SAS Smardtech a été rachetée par la SA Inside Contactless qui a pour activité la conception et le développement des circuits intégrés et de logiciels embarqués

physique particulière ; que Mme M... ne conteste avoir refusé d'y participer, ni avoir pris part à l'excursion qui les précédait, ce qui témoigne que son état de santé physique était satisfaisant, elle n'argue

Cependant, à 2h50, au pied de la passerelle, il refusait catégoriquement d'embarquer dans l'avion au motif allégué qu'il n'aurait pas toutes ses affaires.

A..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° G 19-21.174 contre l'arrêt rendu le 19 juin 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Embraer aviation

C'est à tort qu'il est argué de l'incompétence du signataire de la requête en prolongation signée pour le Préfet du [Localité 2] par Mme [E] [T], directrice de cabinet, alors qu'est joint à cette requête

En l'espèce, Monsieur [B] [W] a fait obstruction à son éloignement en refusant d'embarquer pour le Maroc le 16 juillet 2025. Un nouveau routing est d'ores et déjà fixé en août 2025.

officiers affectés à bord de l'ANTEA pour la période allant du 1er janvier 2002 jusqu'au 16 novembre 2003 ; Que force est de constater : - que cette décision s'applique à l'ensemble des officiers embarqués

Il n'existe aucun motif de considérer que les heures de délégation accomplies par les marins embarqués ne devraient pas générer le même taux d'acquisition de congés que si le salarié avait navigué.

Further, the applicant and E.W. had not been able to finish a work project (publishing a book written by the applicant) on which they had embarked together since they had not been allowed to see each other

ordonnance en date du 9 août 1993, Yahia Y... a fait sommation, au procureur général près la Cour de Cassation et à l'administration des Douanes, d'avoir à déclarer s'ils entendaient se servir de la pièce arguée

Cinq mois plus tard, le 13 juin 2016, Mme [P] a adressé un courriel à Mme [A] lui indiquant 'Je te renouvelle ma demande de me voir confier le suivi du dossier SNCF / portes d'embarquement.

Une bagarre aurait éclaté entre l'ads embarquement [D] et un homme qui voulait prendre le train sans titre de transport. L'individu en question M.

C'est à tort qu'il est argué de l'incompétence du signataire de la requête en prolongation alors qu'est précisément joint à cette requête un arrêté préfectoral du 31 août 2022 lui portant délégation de

Or, c'est à tort qu'il est argué de l'incompétence du signataire de la requête en prolongation signée pour le Préfet du [Localité 5] le 5 janvier 2023 par Monsieur [C] [E], sécrétaire général de la Préfecture

C'est à tort qu'il est argué de l'incompétence du signataire de la requête en prolongation signée pour le Préfet des Alpes Maritimes le 4 juillet 2023 par Madame [R] [U], adjointe au chef de bureau de

C'est à tort qu'il est argué de l'incompétence du signataire de la requête en prolongation signée pour le Préfet de l'HERAULT le 29 septembre 2022 le DATE par Madame [K] [X], cheffe de la section éloignement