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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1re Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2418492_20260225
25 février 2026
25 février 2026
les 20 février et 8 mars 2023 et des trois mises en demeure de payer émises le 6 avril 2023.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025528954
16 mars 2012
16 mars 2012
Versailles a rejeté les conclusions tendant à l'annulation de la délibération du 27 mars 2007 du conseil municipal de Bagneux approuvant le dossier de création de la zone d'aménagement concerté " Victor Hugo
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2420243_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Voltaire, 36, rue de Wattignies, 68B, avenue des Gobelins, 22, rue du Disque, 11, rue du Départ, 94, avenue du Général Leclerc, 148, rue Lecourbe, 29, boulevard Victor, 26, rue de Vouillé, 154, avenue Emile
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68f9b6c90a84a5e5f0016a73
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[V] [H] de la cession de créance du 21 décembre 2023 intervenue entre le FCT Hugo Créances II et le FCT Absus'; - débouter le FCT Hugo Créances II aux droits duquel se trouve actuellement le FCT Absus
Source officielle1ère Chambre
66bc487da5822c82a7cbdfb1
13 août 2024
13 août 2024
Le Fonds commun de titrisation Hugo Créances IV a déclaré sa créance pour un montant de 85 288,22 euros.
Source officielle1ère Chambre Civile
68127061d554c55098ec41e3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
En outre, il mentionne que la condition suspensive émise par M.
Source officielleChambre commerciale 3-1
69e06e25cdc6046d4768889a
15 avril 2026
15 avril 2026
Hugo BELLANCOURT, Greffier, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0d93c25a97f0381f4e08
3 février 2015
3 février 2015
Cet accord, matérialisé par un email envoyé par [E] [U] (compte rendu de la réunion HUGO BOSS du 5 mars 2010) et que vous n'avez pas transmis à l'avocat en charge de cette affaire, rend plus difficile
Source officielleServ. contentieux social
6973f1c5cdc6046d477d0ebc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Hugo VALLEE, Greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
653a06c6d0451e8318d0eb07
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Sur les pratiques déloyales du fonds commun de titrisation 'HUGO CREANCES III' M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2418006_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Elle soutient qu'elle est fondée à demander la déduction de la TVA ayant grevé la facture de 1 873,98 euros émise le 12 mars 2024 par la société Fair Play La Défense.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2200502_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
A B forme opposition devant le tribunal à la contrainte, émise le 25 août 2021 par le directeur de la caisse d'allocations familiales (CAF) du Nord pour le recouvrement de deux indus de prime d'activité
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2403531_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Toutefois, dès lors que cette imposition a été émise à l'encontre de M. A, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f8
27 janvier 2011
27 janvier 2011
DEBERNARD-DAURIAC, demeurant 25 boulevard Victor Hugo BP 302 -87008- Limoges cedex Défenderesse ---==oO§Oo==--- Le vingt-sept janvier deux mille onze, Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller
Source officielle2ème Chambre
66fe357d91b69e88a370febf
1 octobre 2024
1 octobre 2024
B] épouse [X] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hugo
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603276e4d596adab0a69f70e
26 janvier 2018
26 janvier 2018
JJL [C] Née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 3] De nationalité française Exerçant la profession de designer Domiciliée [Adresse 2] Représentées par Me Jean-Philippe HUGOT de l'association
Source officielle4ème chambre
DTA_2400108_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Les conclusions présentées à ce titre par le lycée polyvalent Victor Hugo de Lunel doivent, dès lors, être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2211550_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 août 2022, Mme B conteste la mise en demeure valant commandement de payer émise le 7 juin 2022 pour avoir recouvrement de la somme de 6.499
Source officielle2ème Chambre
DTA_1904504_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Huon, président rapporteur, - et les conclusions de M. Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA05252_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
La société Lederer exploite un magasin de prêt-à-porter sous l'enseigne commerciale " Max et moi " situé 50 avenue Victor Hugo à Paris.
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