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2 469 résultats pour « Emmanuel DOUET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471716.20230601

Admin. suprême

1 juin 2023

1 juin 2023

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 1er juin 2023. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471881.20230601

Admin. suprême

1 juin 2023

1 juin 2023

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 1er juin 2023. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:458210.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69f43a65cdc6046d472d9c52

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

[B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sophie GATEFIN, du Cabinet LX POITIERS-ORLEANS, avocat postulant au barreau d'Orléans, et par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e7

Appel

6 février 2009

6 février 2009

ENTREPRISES a délivré à Emmanuel X... un avertissement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305924_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Elle soutient que la condition d'urgence n'est pas remplie et qu'aucun des moyens invoqués n'est de nature à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2209982_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Délibéré après l'audience du 13 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, M. Rosier, premier conseiller, Mme Roncière, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2505067_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Le 10 février 2025, la SAS Etablissements Emmanuel Lepage a déposé une demande d'autorisation de travail en vue de recruter M.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008195368

Admin. suprême

4 juin 2004

4 juin 2004

Emmanuel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401281_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402386_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020964225

Admin. suprême

24 juillet 2009

24 juillet 2009

Vu la requête, enregistrée le 26 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Monsieur Hubert A, Monsieur Luc K, Madame Emmanuèle B, Madame Geneviève C, Monsieur Jean-Yves D

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d55

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

RG N : 14/ 00694 AFFAIRE : Mme Emmanuelle X...épouse Y..., Mme Anne Laure X...épouse Z..., Mme Sophie X...épouse A... C/ M. Jean-Yves E..., M. Jérôme F...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204201_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489159.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 31 décembre 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b48f69cdc6046d47966927

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Marine EISENECKER VP AUTO [Adresse 3] RCS 442496170 Représentés par Maître Catherine EGRET - SELAS PORCHER & ASSOCIES et Maître Jean-Michel YVON Président : Monsieur Michel CAPGreffier : Madame Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

66fee0c4172da17169e9acdd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

N° Portalis 352J-W-B7I-C5R2V N° : 2 Requête du : 05 Août 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC service des minutes délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 octobre 2024 par Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c870

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

• Les faits reprochés à Emmanuelle X..., 1.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200763

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Emmanuel et providence et de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202576_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

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