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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
65bd3e3246d547e419ff080c
30 janvier 2024
30 janvier 2024
2] [Localité 5] représentée par Me Rodolphe PIRET, avocat au barreau de DOUAI Le BUREAU CENTRAL FRANCAIS, pris en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel
Source officielleRéférés expertises
6696b6eb9a603a692910afa6
16 juillet 2024
16 juillet 2024
non comparant Mme [J] [B] [Adresse 3] [Localité 17] représentée par Me Jean-roch PARICHET, avocat au barreau de LILLE Compagnie d’assurance GROUPAMA [Adresse 21] [Localité 20] représentée par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f463cdc6046d479db7f1
20 janvier 2025
20 janvier 2025
PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD OUEST [Adresse 1], poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Cyril DEMOULE, avocat au barreau de Lille, substituant Maître Emmanuel
Source officielleRéférés expertises
à se désister de ses demandes forméesc/GROUPAMA NORD EST
6710007efac14a1f31d94a3b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BATI CONCEPT [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Claire TITRAN, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : Société GROUPAMA NORD EST [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel MASSON
Source officielleRéférés expertises
6717e97b6d8b1985f45e6cf2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[E] [B] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des
Source officielleChambre 02
677d7aceb032d83cfd3e6d6a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
RCS de REIMS sous le numéro 383 987 625, ayant son siège [Adresse 4] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Me Emmanuel
Source officielleRéférés expertises
670968fe06866c0645d2224a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
BOWEN CONCEPT [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu
Source officielleRéférés expertises
66335b67c0d3e3fe99cae033
2 avril 2024
2 avril 2024
BATINERGIES [Adresse 3] [Localité 5] FRANCE représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
64a7b0093bcaf505db69661f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Lille, avocat plaidant INTIMÉE SAS HPM [Localité 6] agissant par la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre 02
6708178489f19e8c50f886fd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
cette qualité audit établissement, prise en sa qualité d’assureur de la société KELLER FONDATION SPECIALES (suivant notamment police n° FR00006978LI) [Adresse 12] [Localité 17] représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre 01
669640a4f5112d8edd056721
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 01 N° RG 22/00353 - N° Portalis DBZS-W-B7G-VZ5P JUGEMENT DU 11 JUILLET 2024 DEMANDERESSE: Mme [R] [F] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel
Source officielleRéférés
69ceedb2cdc6046d47ea0276
2 avril 2026
2 avril 2026
ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Sébastien FIXOT, avocat au barreau de LILLE PRÉSIDENT :
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1755b6604a26aae8863
10 juillet 2025
10 juillet 2025
agricole , exerçant sous l'enseigne Groupama Nord Est, agissant par la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Emmanuel
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6708c01d445a086e2bcedcad
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel Masson, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Bénédicte Esquelisse, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS
Source officielleChambre-1 civile et com.
6799c43c5331f58c9ee86fc2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68f1d7487ffb526292dd6e43
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel Masson, avocat au barreau de Lille, avocat constitué SELARL [Y] Aras & Associes prise en la personne de Maître [D] [Y]
Source officiellePôle social
65b00f33b98137c174787acd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[A] [N] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE, substitué à l’audience par Me Coralie FLORES DEFENDERESSE : CPAM [Localité 8] [Localité 7]
Source officiellePôle social
65d64a7d87daf743d9a4d612
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ROUBAIX TOURCOING [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Mme [H] [M], munie d’un pouvoir S.A. [10], en qualité d’assureur de la SARL [11] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Emmanuel
Source officielleRéférés expertises
67816f506d34da2cbdcd927c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés expertises N° RG 24/01179 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YOUT MF/ST ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Mme [D] [T] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6708c01d445a086e2bcedcbf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉES SAAllianz Iard prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePage 4 sur 198