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194 résultats pour « Espinousse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137226ccd580146773fcd93

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

Daniel X..., demeurant à Espinasse, Saulzet Le Froid (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel de Riom (2e Chambre civile), au profit : 1 ) de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007815893

Admin. suprême

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Guy Y..., demeurant ... à Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme), et Mme Raymonde Y..., demeurant à Espinasse-Vozelle (Allier) ; les Consorts Y... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler un jugement du

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62c67c96ca9bf2637903098d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[G] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Geoffrey JUAREZ de la SCP SAVARY-ESPINASSE-JUAREZ, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ DÉBATS : Après avoir entendu en application

Source officielle
TJ

JEX

686834254965b5d9df322a97

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Béatrice AVET, greffier, a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 13 Juin 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

67f03b8f02fc178212f83d04

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 07 Mars 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

6a0f70bbcdc6046d477e0394

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
CC

soc

6137226dcd580146773fce73

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

Daniel X..., demeurant à Espinasse Saulzet le Froid (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1992 par la cour d'appel de Riom (2ème chambre civile), au profit de : 1 ) M.

Source officielle
TJ

JEX

67f03b9102fc178212f83deb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 07 Mars 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
CC

soc

6137222fcd580146773faec0

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

Michel X..., demeurant 698 bis, Le Bois de l'Eau à Espinasse Vozelle (Allier), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 1994, où étaient présents : M.

Source officielle
TJ

JEX

6a0f70c3cdc6046d477e0444

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
CA

Taxes et dépens

6555c38b30a74083181bd6fc

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

et du prononcé de la décision, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par : Madame [J] [X] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florence ESPINOUSE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653b595f502b828318c4e449

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

€ du client Plein Sud Ravalement a servi à régler l'achat de trois Nettoyeurs Haute Pression DIMACO facturés aux clients suivants': - Facture n°21428498 d'un montant de 1080'€ TTC au nom du client Espinos

Source officielle
TJ

JEX

6974b82fcdc6046d478b1082

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Décembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

67f03b8f02fc178212f83d10

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 07 Mars 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
CA

Référés

6a2260d4cdc6046d4738e41c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[V] [W], prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Julie ESPINASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE AU REFERE

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2017738-2142150

Admin. suprême

4 juin 2007

4 juin 2007

Italie (requête n o 14626/03)     Jeudi 7 juin 2007   Murillo Espinosa c.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8c03cdc6046d47f2420d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Constructeur) est mandataire d'un groupement d'entreprises conjointes constitué de la SAS GROUPE 6 (Architecte), d'EGIS Bâtiment Centre Ouest (BET Fluides), du BET radioprotection PROGRAY SARL, de l'Atelier ESPINOZA

Source officielle
CC

comm

613723cdcd5801467740e5ed

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

de la société Etip, dont le siège est ..., 3 / de la société LBS Italia, dont le siège est 21, Via Val Bavona, 20147 Milan (Italie), 4 / de la société Rothe Italiana, dont le siège est Viale Espinsasse

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0607JUD003793803

Admin. suprême

7 juin 2007

7 juin 2007

En l'affaire Murillo Espinosa c. Espagne, La Cour européenne des Droits de l'Homme (cinquième section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   P.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6348fef263d497adffda3deb

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SUDEX ÉVALUATION né le [Date naissance 4] 1943 à [Localité 12], demeurant [Adresse 14] représenté par Me Alexandra GOLOVANOW, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Florence ESPINOUSE

Source officielle

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