CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137226ccd580146773fcd93
16 mars 1995
Daniel X..., demeurant à Espinasse, Saulzet Le Froid (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel de Riom (2e Chambre civile), au profit : 1 ) de M.
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007815893
13 novembre 1991
Guy Y..., demeurant ... à Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme), et Mme Raymonde Y..., demeurant à Espinasse-Vozelle (Allier) ; les Consorts Y... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler un jugement du
Chambre Commerciale
62c67c96ca9bf2637903098d
6 juillet 2022
[G] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Geoffrey JUAREZ de la SCP SAVARY-ESPINASSE-JUAREZ, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ DÉBATS : Après avoir entendu en application
JEX
686834254965b5d9df322a97
4 juillet 2025
Béatrice AVET, greffier, a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 13 Juin 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
67f03b8f02fc178212f83d04
4 avril 2025
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 07 Mars 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
6a0f70bbcdc6046d477e0394
21 mai 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
6137226dcd580146773fce73
Daniel X..., demeurant à Espinasse Saulzet le Froid (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1992 par la cour d'appel de Riom (2ème chambre civile), au profit de : 1 ) M.
67f03b9102fc178212f83deb
6137222fcd580146773faec0
11 octobre 1994
Michel X..., demeurant 698 bis, Le Bois de l'Eau à Espinasse Vozelle (Allier), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 1994, où étaient présents : M.
6a0f70c3cdc6046d477e0444
Taxes et dépens
6555c38b30a74083181bd6fc
26 octobre 2023
et du prononcé de la décision, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par : Madame [J] [X] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florence ESPINOUSE
1re chambre sociale
653b595f502b828318c4e449
25 octobre 2023
€ du client Plein Sud Ravalement a servi à régler l'achat de trois Nettoyeurs Haute Pression DIMACO facturés aux clients suivants': - Facture n°21428498 d'un montant de 1080'€ TTC au nom du client Espinos
6974b82fcdc6046d478b1082
8 janvier 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Décembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
67f03b8f02fc178212f83d10
Référés
6a2260d4cdc6046d4738e41c
3 juin 2026
[V] [W], prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Julie ESPINASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE AU REFERE
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2017738-2142150
4 juin 2007
Italie (requête n o 14626/03)     Jeudi 7 juin 2007   Murillo Espinosa c.
DELIBERE REFERES
69ad8c03cdc6046d47f2420d
3 avril 2025
Constructeur) est mandataire d'un groupement d'entreprises conjointes constitué de la SAS GROUPE 6 (Architecte), d'EGIS Bâtiment Centre Ouest (BET Fluides), du BET radioprotection PROGRAY SARL, de l'Atelier ESPINOZA
comm
613723cdcd5801467740e5ed
27 novembre 2001
de la société Etip, dont le siège est ..., 3 / de la société LBS Italia, dont le siège est 21, Via Val Bavona, 20147 Milan (Italie), 4 / de la société Rothe Italiana, dont le siège est Viale Espinsasse
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0607JUD003793803
7 juin 2007
En l'affaire Murillo Espinosa c. Espagne, La Cour européenne des Droits de l'Homme (cinquième section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   P.
Chambre 1-9
6348fef263d497adffda3deb
13 octobre 2022
SUDEX ÉVALUATION né le [Date naissance 4] 1943 à [Localité 12], demeurant [Adresse 14] représenté par Me Alexandra GOLOVANOW, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Florence ESPINOUSE
Page 4 sur 10