AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat CGT des cheminots de Saint-Etienne, représenté par M.

cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1998 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit : 1 / de M.

A Crédit-bail ou leasing-Demande en paiement des loyers et/ ou en résiliation du crédit-bail Grosse délivrée à SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---

SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

coupable de complicité d'escroquerie et, en répression, l'a condamnée à un an d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs propres que : "en bref, Bérénice de Saint-Etienne expose à la Cour, assistée

III ; Mais attendu que la cour d'appel, après avoir énoncé que le Collège épiscopal de Saint-Etienne en tant que séminaire diocésain, institution du culte catholique reconnu dans le département du

Pion, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 avril 2012), que Mme X... a été engagée le 5 août 2002 par la société Ambulances Saint-Etienne

des URSSAF de Saint-Etienne et de Douai non fondés ; que la cour d'appel a infirmé ce jugement sur l'exception de nullité de la mise en demeure du 13 juillet 2003 et l'a confirmé sur l'annulation des

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Prissette, les conclusions de M.

Par courrier recommandé adressé au tribunal judiciaire de Saint-Etienne et reçu le 11 juin 2024, M. [T] a sollicité le report de l'audience notamment pour motif médical.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Au cours de ce séjour, il a dû, à plusieurs reprises, être transféré au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne pour la prise en charge d’épisodes infectieux ainsi que pour l’ablation de son

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

de nationalité Française, demeurant...-23290 SAINT ETIENNE DE FURSAC Non comparant.