Demeurant : 10 Avenue de la Libération 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître AMIET, Avocat, (TOQUE 768) Madame Catherine DUC, épouse Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Groupe A... immobilier - Cabinet Vidal et Guillon,

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte des désistements de Saint-Etienne métropole et de Mme A.

Par un arrêté du 21 avril 2022, le maire de Saint-Etienne a délivré à la SNC Lidl un permis valant autorisation d'exploitation commerciale.

Guido Y..., demeurant ..., 2 / la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Sarreguemines, dont le siège est ...Ecole, 57200 Sarreguemines, 3 / la Mutuelle nationale des étudiants de France,

PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Association ASSURANCE DE PREVOYANCE DES RISQUES SOCIAUX Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphanie BAGNIS -Me Etienne

Localité 7] (26) demeurant [Adresse 4] Madame [H] [D] épouse [C] née le 09 Octobre 1965 à [Localité 6] (69) demeurant [Adresse 3] représentés par Me Christophe MONTMEAT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 DEMANDEUR : Monsieur [K] [G] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Adrien SOUET, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant et par Me Etienne

d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE CAZALET, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMEES Madame [X] [K], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Etienne

La société Guiban s'est vue confier le lot n°11 'climatisation VMC - chauffage'. La société Soprema s'est vue confier le lot n°5 'couverture étanchéité'.

Il a été également relevé que les documents n'avaient pas été légalisés par le ministère des affaires étrangères guinéen. 5.

Rendue le 15 avril 2026 N° de Rôle : 2026R00048 Le 15 avril 2026, Par devant Nous, Patrice RODRIGUEZ, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne

RHÔNE-ALPES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANTE : SAS CASINO CAFÉTÉRIA prise en la personne de son représentant légal en exercice 63 Rue de la Montat 42008 SAINT ETIENNE

Emmanuel Etienne, domicilié Le Mesnil Sigard, 50680 Saint-André-de-l'Epine, 29 / à M. Frédéric Gicquel, domicilié 9 rue Jean Monet, appartement 414, 14000 Caen, 30 / à M.

[U] [T] né le 24 Février 1953 à Marseille (13000) 4 rue du Général Foy 42000 SAINT-ETIENNE Représenté par Me Jean-Yves DIMIER de la SCP CROCHET-DIMIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE

du 15 juin 1979, aucune superficie minimale de terrain n'était plus exigée pour implanter une maison d'habitation ; que le comité requérant ne conteste pas l'indication de l'attestation du géomètre GUILLON

[H] [N] 9 rue du Perche 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY comparant Mme [V] [A] 7 rue Georges Brassens 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience

BOURG EN BRESSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 JUILLET 2024 N° RG 24/00224 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GW5J MINUTE N° 24/ Dans l’affaire entre : Monsieur [H] [X] né le 17 Décembre 1988 à ST ETIENNE