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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007901553
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Jacky YC..., demeurant Fleurac à Jarnac (16200) ; - n° 134846, présentée par M. Paul XC..., demeurant Birac à Châteauneuf-sur-Charente (16120) ; - n° 134847, présentée par M.
Source officiellesoc
61372363cd580146774091f4
30 novembre 1999
30 novembre 1999
Denis Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1997 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Sage, société anonyme de géomètres-experts Fleurot-Morel-Viard
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00469
19 février 2014
19 février 2014
insuffisance professionnelle de ce dernier ; que les parties ont convenu les 7 et 12 janvier 2009 d'un objectif annuel minimum de + 8 % de chiffre d'affaires 2009 pour chacun des produits Phytocéane et Fleur's
Source officiellesoc
6137235dcd58014677408cd9
30 novembre 1999
30 novembre 1999
Monique YW..., demeurant ..., 7 / de Mme Anne-Marie YZ..., demeurant ..., bât. 3, 13008 Marseille, 8 / de Mme Aline F..., demeurant ..., 9 / de Mme Hélène G..., demeurant ..., résidence Val Fleury
Source officiellesoc
6137238dcd5801467740b493
7 février 2001
7 février 2001
YR..., demeurant ..., 9 / Mme Micheline YT..., demeurant ... bretons, 45370 Jouy-le-Potier, 10 / Mme Catherine YW..., demeurant ..., 11 / Mme Myriam T..., demeurant ... et Vanzetti, 45400 Fleury-les-Aubrais
Source officielle1ère chambre
DTA_2200943_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Pour reconstituer le chiffre d'affaires de la partie boulangerie, l'administration a utilisé la méthode dite " des farines " en se fondant sur les quantités d'achat de farine, servant à la fabrication
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495164.20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
pour l'examen de cette question. 2.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03144_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B..., ressortissant algérien né le 9 juin 1985, entré en France le 17 juin 2009, a été écroué le 4 décembre 2024 au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis, puis condamné par un jugement du tribunal correctionnel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0308DEC001142285
8 mars 1988
8 mars 1988
La nourriture servie au quartier disciplinaire est exactement la même (en quantité et en qualité) que celle distribuée en détention normale.
Source officielle4ème Chambre
6528dfd2aaebb88318fda89b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
EPM prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me David QUINTIN de la SELARL ARMOR AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f2be
9 décembre 1998
9 décembre 1998
observations de Me Y... et de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FLEURY
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69baec74cdc6046d471db9eb
12 janvier 2026
12 janvier 2026
30) Représenté par : Amandine CHAVANCE, [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 03/11/2025 en audience publique devant le Tribunal composé de : Président Juges : Carole FLEURY
Source officielle1ère chambre sociale
6711faaf7603bf88a1884655
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme FLEURY
Source officielle1ère chambre sociale
6721da820fa562400eaa5a89
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme FLEURY
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d98
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[Y] une quantité de vin rouge restant en cuve de 10.994 litres et une quantité de vin gris restant en cuve de 11.553 litres. M. [Y] ne conteste pas ces états de stock dans ses écritures.
Source officielle1ère chambre sociale
651fa520c601f083189915cf
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme FLEURY
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448437
3 août 2011
3 août 2011
Silic 302 à Fresnes Cedex (94260), la SOCIETE FRANCILIENNE DE COMMUNICATION, dont le siège est au 56 rue Albert à Paris (75013), la SOCIETE GILBA SYSTEM, dont le siège est au 436 bis faubourg Bannier à Fleury
Source officielle1ère Chambre civile
69f44532cdc6046d472eb7d5
30 avril 2026
30 avril 2026
deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile le 30 avril 2026, après pusieurs prorogations du délibéré fixé initialement le 21 octobre 2025 et signé par Mme BARTHE-NARI, présidente, et Mme FLEURY
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a7e
29 novembre 2005
29 novembre 2005
.-14123 FLEURY SUR ORNE-sans domicile connu LIBRE-APPELANT (11 avril 2005) Mandat de dépôt du 14 décembre 2001- mise en liberté le 6 mars 2002 NON COMPARANT, NI REPRESENTE 2) Z...
Source officiellecr
613725c8cd580146774207aa
25 mars 1998
25 mars 1998
malade; que, de manière explicite, les professeurs Froge et Metman ont décrit la perte de chance comme résultant du retard à l'hospitalisation, du diagnostic erroné mais possible, de l'importante quantité
Source officiellePage 4 sur 9