greffier lors de l’audience, et de Madame Nathalie DEMESTRE, cadre greffier lors de la mise à disposition, ENTRE Monsieur [I] [C] [O] né le 25 Mai 1955 à [Localité 10] [Adresse 4] représenté par Me Fanny

Adresse 6] JUGEMENT DU 06 Janvier 2025 DEMANDEUR: Synd. de copropriétaires [Adresse 1], AYANT POUR SYNDIC LA SAS LGI, ENSEIGNE CENTURY 21, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Fanny

Site Méditerranée JUGEMENT DU 06 Janvier 2025 DEMANDEUR: Synd. de copropriétaires -[4], AYANT POUR SYNDIC SAS LGI, ENSEIGNE CENTURY 21, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Fanny

Fang Y..., ingénieur, domicilé ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 20 juin 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande en décharge

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, ont rendu compte à

délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 24 avril 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 31 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

° Portalis 352J-W-B7J-C647X N°: 5 Assignation du : 04 Février 2025 EXPERTISE[1] [1] 2 copies exécutoires + 1 copie expert délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 01 avril 2025 par Fanny

AS/FR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 14] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame [D] [V], assistée de Madame Fanny RAYMOND

organismes de sécurité sociale, dont le siège est ... (5e), (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de Mme Fanny

JEAN LUC X... ... 59200 TOURCOING Non comparant AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association LA VIE ACTIVE 27 RUE DES ROSATI BP 58 62001 ARRAS CEDEX Comparante, représentée de Mme Y...Fanny, mandataire

, dans la limite d'un pourcentage des effectifs de ce grade fixé par arrêté conjoint du ministre chargé de l'éducation nationale, du ministre chargé de la fonction publique et du ministre chargé du budget

DU 07 Avril 2026 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -[Adresse 2] [Localité 1] CHENE ayant pour syndic la SAS FONCIA MONTPELLIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Fanny

MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 18 Mai 2026 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -L'ALLIANCE ayant pour syndic la SAS FONCIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Fanny

Vu le pourvoi, enregistré le 3 septembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté par le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; le ministre demande au

personne assistée de Me Mélanie PAS, avocat au barreau de BÉTHUNE AUTRE PARTIE INTERVENANTE : Association LA VIE ACTIVE 27 rue des rosati BP 58 62001 ARRAS CEDEX Comparante, représentée de Mme Z...Fanny

Puis le 28 Avril 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe

à Me .Fanny ESCARGUEL................ EXPEDITION : Le .......................................................... à Me ......................................................