Robert contre l'arrêt de cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 22 octobre 2003, qui, pour exercice illégal de la médecine, a confirmé le jugement l'ayant condamné à 10 000 francs d'amende avec

Robert, - B... Jean-Pierre, - Z... Christian, - X... David, - D...

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 22 octobre 1996, qui, dans l'information suivie sur sa plainte des chefs de faux et usage de faux en écritures privées contre Robert

Y...un pistolet semi-automatique CZ 75 et un pistolet semi-automatique de marque GLOCK 19, en possession desquels ce dernier avait été vu ; que c'était lui qui avait envoyé les grenades et que Robert

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 octobre 1998, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

et faire pression sur lui ; que, de par leurs fonctions au sein de la société, ils connaissaient parfaitement le litige qui opposait les deux hommes et étaient souvent présents au moment des appels, Robert

observations de Me Z... et de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : -BOUILLE Robert

Robert, - La société Y...

Robert, - Y...

Robert, prévenu, - la SOCIETE BORDELAISE du CREDIT INDUSTRIEL et COMMERCIAL (SBCIC), - la CAISSE REGIONALE du CREDIT AGRICOLE MUTUEL des PYRENEES ATLANTIQUES (CRCAM), parties civiles, contre l'arrêt

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur

Robert, dont le siège est ...

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 22 avril 1992, qui les a condamnés, pour recel et complicité d'usage de faux, le premier à 13 mois d'emprisonnement avec sursis

lui des chefs, notamment, de financement illégal de campagne électorale et d'abus de confiance, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant recevable la constitution de partie civile de Robert

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 2000, qui, pour violences volontaires aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement et à 5 ans

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 20 décembre 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du RHONE sous l'accusation de viols aggravés et

nouveau Code de procédure civile, 425-4 de la loi du 24 juillet 1966, 592 et 593 du nouveau Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Robert

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé une ordonnance disant n'y avoir lieu à suivre contre quiconque du chef d'homicide volontaire à la suite du décès de Robert

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 2003, qui, pour outrage à personne dépositaire de l'autorité publique et rébellion, l'a condamné à 3 mois

: - LA SOCIETE SKIS ROSSIGNOL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Robert