financiers de la société Le Poulichet ont été brutalement et sans préavis amputés d'une somme de 3 498 520 francs (perte de concours bancaire à hauteur de 1 222 852 francs - perte du crédit fournisseur FIAT

loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Carras a commandé un véhicule à la société Honoré Quimper et, pour financer cette acquisition, a conclu un contrat de crédit avec la société Fiat

est installé dans un local en rez-de-chaussée du bâtiment C sous l'appartement 53C, que les essais acoustiques effectués dans le logement 58C pendant les filtrations font apparaître des niveaux sonores

. ; que néanmoins la présence du véhicule 205 Peugeot de Séverine B... a été décrite par un témoin présent sur les lieux avant la collision ainsi que la présence d'un véhicule genre Fiat Uno foncé ; que

X..., envers la société Fiat auto au titre d'un contrat de concession ; que par acte du 11 juin 1997, M.

, l'arrêt retient qu'était jointe à cette déclaration la procuration donnée par le président du conseil d'administration de la société Fiat-auto-France à la société Fiat-France, notamment pour déclarer

Hazan, avocat de la société Kuehne + Nagel parts, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 novembre 2015), que, le 5 avril 2000, la société Fiat

X..., représentant exclusif depuis 1959 de la société Auto expansion, spécialisée dans la vente de matériel de travaux publics et qui était notamment concessionnaire de la marque Fiat Allis, a été licencié

Z... d'un véhicule Fiat immatriculé 4393 VW 71 appartenant à ce dernier ; qu'en s'abstenant d'examiner ces éléments faisant état de faits injurieux pour le mari, la cour d'appel a privé sa décision de

tiré de ce que, selon ses conditions générales, la MBP ne garantissait la tenue du vin que si elle était chargée, outre la mise en bouteilles, des options de "préparation des vins à la mise" et de "filtration

loi ; Donne défaut contre la CPAM de l'Aube ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 15 janvier 1990), qu'à la fin d'un banquet et au cours d'un jeu, Mme Y... fit

l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 27 novembre 2001, pourvoi n° 99-20.996), qu'estimant qu'un logiciel GAP de gestion des horaires du personnel avait été réalisé par la société Fiat

-A... a pris place dans un véhicule de couleur grise, qui s'est révélé être la Fiat Punto de son épouse ; que Me Alain X... lui a passé les bras autour des épaules puis s'est assis à califourchon sur elle

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 FÉVRIER 2020 1°/ Le comité d'entreprise de la société Fiat

son secrétariat le 2 mars 2009, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense (gendarmerie nationale de Montluel) à sa demande de copie de l'ensemble des fiches d'attention relatives aux FIAT

Firat a expliqué que depuis 1998, il était contraint de remettre 4 000 francs par an au PKK sous couvert de la maison du peuple kurde, somme réclamée par des individus connus sous des pseudonymes et qui

du travail qui est d'ordre public, l'application du statut de VRP s'attache aux modalités d'exécution du contrat de travail en dépit du silence ou des stipulations contraires à ce dernier ; qu'en se fiant

lui-même a déclaré à celui-ci que les émissions de poussières dans l'environnement de l'usine résultaient d'un dysfonctionnement de filtre consécutif à la détérioration progressive des manches de filtration