X..., étant nommé liquidateur, la société Fiat auto France (la société Fiat) a revendiqué le prix de sept véhicules neufs et de pièces de rechange vendues avec clause de réserve de propriété à la société

sur les lieux de l'accident ; "alors, d'autre part, la Cour ne pouvait, sans contradiction affirmer que selon le complément d'information le véhicule de David X... n'était pas un monospace de type Fiat

X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes en paiement du prix des équipements de filtration et des travaux de terrassement et de consolidation, alors, selon le moyen, "1 ) qu'en relevant d'un côté

Z... et de Mme Du Y..., de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la société Finter bank France, les conclusions de M.

X..., en sa qualité de mandataire ad hoc de la société Rent, a fait assigner la société FIAT en paiement de la somme de 1 332 483,38 euros en principal ; que la société Fiat a relevé appel du jugement

Z..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société Fiat auto, les conclusions de M.

société Sud esthétique, a formé le pourvoi n° P 22-15.671 contre l'arrêt n° RG 19/02702 rendu le 3 mars 2022 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Fit

que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'outrage à personne dépositaire de l'autorité publique et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que "... même si les occupants de la Fiat

financiers de la société Le Poulichet ont été brutalement et sans préavis amputés d'une somme de 3 498 520 francs (perte de concours bancaire à hauteur de 1 222 852 francs - perte du crédit fournisseur FIAT

. ; que néanmoins la présence du véhicule 205 Peugeot de Séverine B... a été décrite par un témoin présent sur les lieux avant la collision ainsi que la présence d'un véhicule genre Fiat Uno foncé ; que

X..., envers la société Fiat auto au titre d'un contrat de concession ; que par acte du 11 juin 1997, M.

; que, le 28 décembre 1990, la société Fiat a notifié à M.

loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Carras a commandé un véhicule à la société Honoré Quimper et, pour financer cette acquisition, a conclu un contrat de crédit avec la société Fiat

est installé dans un local en rez-de-chaussée du bâtiment C sous l'appartement 53C, que les essais acoustiques effectués dans le logement 58C pendant les filtrations font apparaître des niveaux sonores

, l'arrêt retient qu'était jointe à cette déclaration la procuration donnée par le président du conseil d'administration de la société Fiat-auto-France à la société Fiat-France, notamment pour déclarer

Z... d'un véhicule Fiat immatriculé 4393 VW 71 appartenant à ce dernier ; qu'en s'abstenant d'examiner ces éléments faisant état de faits injurieux pour le mari, la cour d'appel a privé sa décision de

sur les profils de risques des sociétés de gestion de portefeuille ou des FIA qu'ils gèrent. 10.

Hazan, avocat de la société Kuehne + Nagel parts, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 novembre 2015), que, le 5 avril 2000, la société Fiat

tiré de ce que, selon ses conditions générales, la MBP ne garantissait la tenue du vin que si elle était chargée, outre la mise en bouteilles, des options de "préparation des vins à la mise" et de "filtration

retenu qu'il résultait de l'expertise judiciaire que les désordres affectant les skimmers et le liner trouvaient leur cause dans la surchloration, probablement conjuguée à l'arrêt prolongé de la filtration