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3 223 résultats pour « Foading-Nchoh »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 5

68e5f1a1c9f36f05b44317dd

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

04 mars 2025 rendus par la cour de céans APPELANTE Madame [X] [I] [O] née le 15 juin 1990 à [Localité 6] (Madagascar), [Adresse 11] [Localité 4] MADAGASCAR représentée par Me Sylvie FOADING-NCHOH

Source officielle

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CA

Pôle 3 - Chambre 5

68e5f1a2c9f36f05b44317df

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

et 04 mars 2025 rendus par la cour de céans APPELANT Monsieur [T] [G] [O] né le 31 mai 1987 à [Localité 6] (Madagascar), [Adresse 11] [Localité 3] MADAGASCAR représenté par Me Sylvie FOADING-NCHOH

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00260

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

fooding est la fusion food, voici le dernier chic", - "snacking, picking, fooding, les nouvelles façons de manger", - "après le fooding... le sensing", - "bon appéting avec le fooding", - "un nouveau

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

672a74bdffd80027b5d30282

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

qu'il n'est pas question ici de l'intégration de FOLDING, mais de celle de la jument.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6799c756d0369362bfa179ae

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [N] [J] [S] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sylvie FOADING-NCHOH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1002

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

677d7e4cb032d83cfd3e75aa

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Totale numéro 2022/029281 du 28/11/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 14] Ayant pour conseil Me Sylvie FOADING-NCHOH, Avocat, #E1002 DÉFENDEUR Monsieur [R] [C] [Adresse

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2306760_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

A ; - les observations de Me Foading-Nchoh, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2220794_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Foading-Nchoh, représentant M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01229

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

les dossiers à son supérieur, en s'abstenant de « m[ettre] en place une procédure rigoureuse d'évaluation des biens immobiliers » et en mettant en relation son neveu avec les gérants de la société Forcing

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

635236f08c924eadffcc4905

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

du 08 Novembre 2019 -Tribunal d'Instance de Paris RG n° 11-19-6622 APPELANT Monsieur [R] [I] [Adresse 1] [Localité 2] né le 08 Juin 1953 à [Localité 5] (99) Représenté par Me Sylvie FOADING-NCHOH

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2306771_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

B ; - les observations de Me Foading-Nchoh, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2306843_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

A, - les observations orales de Me Foading-Nchoh, représentant M. C, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2306844_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

B, - les observations orales de Me Foading-Nchoh, représentant Mme C, assistée de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94ad7

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Représenté par Me Sylvie FOADING-NCHOH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1002 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2405465_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Foading-Nchoh, doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision implicite par laquelle

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2220750_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F, - et les observations de Me Foading-Nchoh, représentant M. H, assisté de M.

Source officielle
CC

comm

6079d3e19ba5988459c599d8

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Over foring, titulaire d'un

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2216419_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Foading, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69fc2254cdc6046d47e15bc5

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

DURIF AVOCATS, avocat au barreau de SENS ayant pour avocat plaidant Me Sylvie FOADING NCHOH, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [V] [P] né le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 3]

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2411048_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Foading, avocate de M.

Source officielle