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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
68032e351fa67923f7882a19
18 avril 2025
18 avril 2025
KHORUS [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur [G] [D] né le 18 Avril 1970
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfab
5 avril 2011
5 avril 2011
née le 14 décembre 1949 à CASABLANCA (Maroc) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Franck BUREL, avocat au barreau de LYON Date de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f8c
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Edmond X représenté par Maître MOREL, Avoué assisté de Maître Z..., Avocat, (TOQUE 933) INTIME : CREDIT LYONNAIS représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté de Maître X..., Avocat, (TOQUE 503) Instruction
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87476
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Alexandre GRUBER, avocat au barreau de PARIS Société GOTHAER VERSICHERUNGS AG représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Alexandre GRUBER
Source officielleJurid. Premier Président
679874505b6b52f3e4a4319f
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[D] [R] en qualité d'ancien dirigeant de la société BEL NESS TRANSPORT [Adresse 3] [Localité 6] avocat postulant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d79d
21 février 2011
21 février 2011
née le 09 Novembre 1974 à LYON (69007) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielle8ème chambre
66fe355b91b69e88a370fcaf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Sociétés de LYON sous le numéro 418 188 017, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentée par son représentant légal domicilié, en cette qualité, audit siège Représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f31b
23 décembre 2011
23 décembre 2011
né le 25 Juin 1971 à MULHOUSE (HAUT-RHIN) ... 67310 SCHARRACHBERGHEIM représenté par Maître Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Maître Gérard ALEXANDRE, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielle8ème chambre
63bfb3005e2fbe7c90043780
11 janvier 2023
11 janvier 2023
siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 3], agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle8ème chambre
63bfb3005e2fbe7c90043782
11 janvier 2023
11 janvier 2023
660, dont le siège social est situé [Adresse 1]), agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile B
659e464c5537980008847222
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[O] [Z] né le 23 Avril 1974 à [Localité 13] ([Localité 24]) [Adresse 7] [Localité 9] Représentés par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON,
Source officielle1ère chambre civile B
60368672213e6529a790a30f
13 octobre 2015
13 octobre 2015
INTIMEE : SCI MARC poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile A
6163122b615c943a65e043de
23 décembre 2011
23 décembre 2011
Christophe FRANCOISE, avocat au barreau de PARIS INTIMES : [W] [Z] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 15] (HAUT-RHIN) [Adresse 13] [Localité 9] représenté par Maître Annick DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile A
61632b2f81886c8c1bac9729
30 novembre 2011
30 novembre 2011
marié à [U] [W], sous le régime de la communauté de biens, réduite aux acquêts né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 11] (MARNE) [Adresse 9] [Localité 8] représenté par Maître Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfb8
22 mars 2011
22 mars 2011
née le 21 septembre 1955 à COURMEMIN (41230) ... ... 64600 ANGLET représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Flavien JORQUERA, avocat au barreau de GRENOBLE La FÉDÉRATION
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e70f
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 26 Mai 1971 à VIENNE (38200) ... 69500 BRON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Annick SALQUE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle3ème chambre A
6a1fbbfdcdc6046d47e975c0
2 juin 2026
2 juin 2026
au RCS de [Localité 1] sous le n° 948 741 368, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège, Sis [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee01
19 décembre 2011
19 décembre 2011
des parties ni la réalité des besoins de l'enfant commune Delano X... est condamné aux entiers dépens qui seront recouvrés en application de la loi sur l'Aide juridictionelle et au profit de Me De Fourcroy
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de6d
16 mai 2011
16 mai 2011
née le 27 Juin 1985 à BOUDINAR-MAROC ... 69120 VAULX-EN-VELIN représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Najet SMIDA, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e84b
21 novembre 2011
21 novembre 2011
qualité de représentante légale de sa fille mineure Chikha Karima, née le 22/ 10/ 1996 à MARSEILLE née le 10 avril 1954 à BISKRA (Algérie) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officiellePage 4 sur 58