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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6960eb7acdc6046d47bcda8a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représenté par Me Charlotte GUITTARD de la SCP DAMOISEAU ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Novembre 2025, en audience publique, devant
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f7f
2 février 2006
2 février 2006
, avoués à la Cour assisté de Me PLENIER, avocat Madame Charlotte Y... épouse X... née le 06 Avril 1925 à VILLENEUVE LES AVIGNON (30400) 1 rue des Rossignols 32160 PLAISANCE DE GERS représentée par la
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65b368f58c0355000835f538
25 janvier 2024
25 janvier 2024
anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 542 016 381 01328 [Adresse 4] [Localité 5] représentée et assistée de Me Charlotte
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00608
29 février 2012
29 février 2012
Y..., cariste titulaire du permis exigé pour la conduite de chariot élévateur, par M.
Source officielleJAF Cabinet 1
69d57022cdc6046d4772626e
7 avril 2026
7 avril 2026
ACHTE SIFFERT --------------------------------------- CM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : - Maître Charlotte-marine ACHTE de la SCP SCP GUERARD-BERQUER ACHTE SIFFERT - Maître Solène LOUE
Source officielleDROIT COMMUN
69e29dc0cdc6046d479e8e8d
8 avril 2026
8 avril 2026
MONCEAU GENERALE ASSURANCES Minute n° DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Madame Charlotte BOURDAIS,, assistée de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61639209c171f9a1fe14c646
8 juin 2010
8 juin 2010
DINTILHAC, Présidente - signé par Madame Charlotte DINTILHAC, présidente et par Mademoiselle Sandrine CAYRE, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616263c910de15342de14861
13 février 2014
13 février 2014
du DOCTEUR CHARCOT, [Adresse 3] à payer à la SNC TABAC CHARCOT ZOLA les sommes de 37 500 euros représentant la liquidation arrêtée au 22 mars 2011 de l'astreinte fixée par l'ordonnance du 18 novembre
Source officielle4ème chambre
DTA_2404648_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
C... et Mme Simonin Chaillot. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle18° chambre 1ère section
65970612f74364d4a5c861eb
4 janvier 2024
4 janvier 2024
PHILEAS FROG [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Marie-Sophie LANGERON, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #A0493 et par Maître Charlotte MAZY, avocat au barreau de Saint
Source officielleciv1
61372292cd580146773fe99c
5 décembre 1995
5 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone, Charlotte X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv1
613722fdcd5801467740413e
2 décembre 1997
2 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Charlotte X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre
Source officiellesoc
61372234cd580146773fb128
2 juin 1994
2 juin 1994
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de Me Guinard, avocat des époux Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Berthod
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01409
9 mai 2018
9 mai 2018
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Charlotte Y..., - M. Gilles Y..., - Mme Laura Z...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616263cb10de15342de14874
20 février 2014
20 février 2014
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté de Me Pierre Charles RAMOUIL, avocat au barreau de PARIS, toque : B19 substitué à l'audience par Me Jean DELAPALME
Source officielle5ème chambre 2ème section
6786b8dbdf5b5c7d10ca5a59
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Représentée par Maître Charlotte HILDEBRAND membre de la la S.C.P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
64422a05d2fa6fd0f80405b7
20 avril 2023
20 avril 2023
DEMANDRESSE A LA REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Société BAK SYSTEMES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michel GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020
Source officielleCh. Sociale -Section A
63d0d5b381a7b805de12b58c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
GUILLAUD TRAITEUR, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Diane-Charlotte MAZOYER de la SELARL CABINET
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
603239d85011a77027839f86
23 mars 2018
23 mars 2018
Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 387 47 4 6 20 Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Bertrand CHARLET
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03696
29 janvier 2019
29 janvier 2019
__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Charlotte
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