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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2106260_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Chambre
603411e07bedb901dae275ee
9 février 2017
9 février 2017
Un jugement du 22 mars 2012 a : * dit que la société GOTHAER est reçue en son intervention volontaire dans la procédure, en tant qu'assureur du bateau GASPARD DE LA NUIT dont Monsieur [V] est propriétaire
Source officielleChambre 1
DTA_1900764_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Dès lors, et selon la formule exposée au point 2, la consistance légale associée aux ouvrages hydrauliques attachés au " Moulin de Gaspard " doit être fixée à 156 kW.
Source officielleChambre 7
69d7e93acdc6046d47adf18d
7 avril 2026
7 avril 2026
MISTRAL ASCENSEURS Représentant : Me Gaspard BENILAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2572 C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES RESIDENCE [Y] Représenté par son syndic en exercice le syndic N&H
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55fa8
21 avril 1977
21 avril 1977
D'EXPLOITATIONS HOTELIERES, DITE SODEXHO, CELLE-CI A AVISE LES MEMBRES DE SON PERSONNEL AFFECTES A CE SERVICE QUE, DES CETTE DATE, EXPRESS-SELF SERAIT LEUR NOUVEL EMPLOYEUR ; QUE TOUS ONT ACCEPTE SAUF GASPARD
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306854_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497974.20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 avril 2025. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500976.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 8 juillet 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500977.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 8 juillet 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500978.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 8 juillet 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2501671_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Monge et /ou d'enjoindre à l'école Gaspard Monge et au recteur d'accueillir leur fils A au sein de cette école ou de tout autre établissement scolaire de proximité, dans un délai de vingt-quatre heures
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b57f
9 avril 2008
9 avril 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 05304 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JUIN 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 05 / 00423 APPELANTS : Monsieur Gaspard
Source officielleciv2
60794cb69ba5988459c468e0
18 décembre 1996
18 décembre 1996
le juge ne peut rejeter la demande de renvoi formée, en vertu de ce texte, dès lors que les conditions d'application en sont remplies ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Mme X... de Gaspard
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301660_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et
Source officielle8ème chambre
DTA_2206673_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494473.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495192.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 8 juillet 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
é la plainte portée par M. C Ac/M. D B
ECLI:FR:CECHS:2025:497069.20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 avril 2025. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499972.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 8 juillet 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497525.20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 avril 2025. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.
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