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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02463_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

A... soutient que la gonalgie dont il souffre, correspondant à l’infirmité n° 3, intitulée « Gonalgie droite sur syndrome femoro-patellaire. Gonarthrose fémoro-tibiale interne et externe.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903227_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il soutient que le ministre a commis une erreur d'appréciation de son infirmité en considérant que le taux de son infirmité " gonalgies gauches chroniques : rabot rotulien, petite laxité antérieure et

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309413_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Gonand, avocate de Mme C.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a17439cdc6046d47e82dd3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le requérant soutient que ses douleurs aux chevilles sont dues à une position antalgique pour compenser sa gonalgie gauche comme en attestent les chirurgiens, son médecin généraliste et la podologue.

Source officielle
CC

civ1

61372438cd58014677413b07

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

Y..., chirurgien, qui avait reçu le mineur en consultation, les 8 avril et 30 septembre 1991, à la demande de son médecin traitant, pour des gonalgies et n'avait pas diagnostiqué l'épiphysiolyse de hanche

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2503185_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 octobre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour et l’a obligé à quitter

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03708_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

sous réserve que Me Gonand renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État au titre de l'aide juridictionnelle.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500908_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand, avocat de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311172_20240103

Administratif

3 janvier 2024

3 janvier 2024

C A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 novembre 2023 par lequel la préfète de Vaucluse

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307606_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 août 2023, Mme A B épouse C, representée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2023 par lequel le préfet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305881_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand, avocat de M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA04309_20231002

Admin. Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

E A a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 19 avril 2018 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité pour l'infirmité " gonalgies

Source officielle
CAA

9ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04334_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

B..., - et les observations de Me Cosma, substituant Me Gonand, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404034_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Salvage, président-rapporteur, - les observations de Me Gonand, pour M. B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

R222-13 (JU 1)

DTA_2301078_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Sur les gonalgies : 8. M. A..., qui bénéficie d’une pension au taux de 10 % pour ses gonalgies, a subi une entorse péronéo-tibiale supérieure droite suite à un saut en parachute en octobre 1982.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08f3cdc6046d475a58f1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Suivant certificat médical établi le 23 novembre 2025, Madame [W] [Z] a présenté une cervicalgie, une costalgie bilatérale, une gonalgie bilatérale, une douleur du poignet droit, du bassin et de la cheville

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2508451_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

A... épouse C..., représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 mars 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304746_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 (mille) euros, à verser à Me Gonand, avocat de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207568_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand, avocat de M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736c01cdc6046d476a3e66

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

G ( attente ménisque IRM)' - du 20 avril 2017 jusqu'au 11 mai 2017 pour 'cervicalgies et lombalgies - douleur main droite avec mouvements forcés - gonalgie gauche' - du 11 mai 2017 jusqu'au 29 mai 2017

Source officielle

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