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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02463_20260326
26 mars 2026
A... soutient que la gonalgie dont il souffre, correspondant à l’infirmité n° 3, intitulée « Gonalgie droite sur syndrome femoro-patellaire. Gonarthrose fémoro-tibiale interne et externe.
Chambre 2
DTA_1903227_20220707
7 juillet 2022
Il soutient que le ministre a commis une erreur d'appréciation de son infirmité en considérant que le taux de son infirmité " gonalgies gauches chroniques : rabot rotulien, petite laxité antérieure et
Reconduite à la frontière
DTA_2309413_20231116
16 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Gonand, avocate de Mme C.
CTX PROTECTION SOCIALE
69a17439cdc6046d47e82dd3
12 janvier 2026
Le requérant soutient que ses douleurs aux chevilles sont dues à une position antalgique pour compenser sa gonalgie gauche comme en attestent les chirurgiens, son médecin généraliste et la podologue.
civ1
61372438cd58014677413b07
2 décembre 2003
Y..., chirurgien, qui avait reçu le mineur en consultation, les 8 avril et 30 septembre 1991, à la demande de son médecin traitant, pour des gonalgies et n'avait pas diagnostiqué l'épiphysiolyse de hanche
2ème Chambre
DTA_2503185_20251015
15 octobre 2025
B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 octobre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour et l’a obligé à quitter
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03708_20220428
28 avril 2022
sous réserve que Me Gonand renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État au titre de l'aide juridictionnelle.
5ème Chambre
DTA_2500908_20250709
9 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand, avocat de M.
DTA_2311172_20240103
3 janvier 2024
C A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 novembre 2023 par lequel la préfète de Vaucluse
8ème chambre
DTA_2307606_20231122
22 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 août 2023, Mme A B épouse C, representée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2023 par lequel le préfet
4ème Chambre
DTA_2305881_20231009
9 octobre 2023
DCA_22PA04309_20231002
2 octobre 2023
E A a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 19 avril 2018 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité pour l'infirmité " gonalgies
9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04334_20220503
3 mai 2022
B..., - et les observations de Me Cosma, substituant Me Gonand, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2404034_20240930
30 septembre 2024
Salvage, président-rapporteur, - les observations de Me Gonand, pour M. B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
R222-13 (JU 1)
DTA_2301078_20251229
29 décembre 2025
Sur les gonalgies : 8. M. A..., qui bénéficie d’une pension au taux de 10 % pour ses gonalgies, a subi une entorse péronéo-tibiale supérieure droite suite à un saut en parachute en octobre 1982.
Référés Cabinet 2
6a0e08f3cdc6046d475a58f1
20 mai 2026
Suivant certificat médical établi le 23 novembre 2025, Madame [W] [Z] a présenté une cervicalgie, une costalgie bilatérale, une gonalgie bilatérale, une douleur du poignet droit, du bassin et de la cheville
DTA_2508451_20260218
18 février 2026
A... épouse C..., représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 mars 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée
DTA_2304746_20230713
13 juillet 2023
Il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 (mille) euros, à verser à Me Gonand, avocat de M.
DTA_2207568_20221219
19 décembre 2022
5e chambre Pole social
69736c01cdc6046d476a3e66
8 janvier 2026
G ( attente ménisque IRM)' - du 20 avril 2017 jusqu'au 11 mai 2017 pour 'cervicalgies et lombalgies - douleur main droite avec mouvements forcés - gonalgie gauche' - du 11 mai 2017 jusqu'au 29 mai 2017
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