des lieux occupés ; -condamné la SAS La Cure Gourmande aux dépens.

Sur la mesure d’expertise sollicitée par la société SARL AUX TEMPS GOURMANDS La société SARL AUX TEMPS GOURMANDS étant devenue occupante sans droit ni titre depuis le 26 février 2023, suite à la mise

LES 2 GOURMANDS C/ S.A.R.L.

qu'exploiter régulièrement du matériel légal et contestent l'infraction reprochée ; "aux motifs encore, qu'il résulte des procès-verbaux de gendarmerie que les deux appareils saisis dans l'établissement le Goéland

[K] [O], soit directement soit via la holding familiale, la société civile Le rendez vous des Gourmands.

PLAISIR GOURMAND prise en la personne de son représentant légal Madame [K] [T], liquidateur amiable [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean-marc ANDRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

ni celui de la Société LE RELAIS GOURMAND.

La société Le Rendez Vous des Gourmands s'y oppose.

PECHES GOURMANDS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Arrêt n°2020/200 de la chambre 1-3 de

AU PAIN GOURMAND C/ Commune AUDINCOURT PARTIES EN CAUSE : S.A.S.U.

général : S 09/08408 S 09/09203 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 07/08311 APPELANTES et INTIMÉES SA LES EDITIONS DU BOTTIN GOURMAND

Par une requête déposée au greffe le 13 juillet 2012, la Société LES FRERES GOURMANDS et la SCI Les 3FG ont fait citer leur assureur, la Compagnie d'assurance GAN OUTRE MER IARD, devant le tribunal mixte

Une note en délibéré, présentée pour la société Le Palais des gourmands, a été enregistrée le 16 juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1.

supplémentaire de trente jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES LA PREFÈTE DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maître GOIRAND

Les différentes demandes en paiement de la SARL D'ARSINE pour manquements contractuels de la SARL L'YD GOURMANDE seront rejetées et il sera fait droit à la demande de restitution de la SARL L'YD GOURMANDE

La société L'heure gourmande a saisi le juge des référés pour s'opposer à ce commandement de payer.

04/2025 JUGEMENT DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : SELARL P.J.A., représentée par Maître [D] [Z], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société AVENTURES GOURMANDES

Un nouveau bail commercial a été établi le 15 juin 2021 par la SCI Phlomis «'subrogée dans ses droits par la Sarl Candle'» et la SARL Les 2 Gourmands.