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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372100cd580146773f02de
1 juin 1989
1 juin 1989
Fred Grégoire Madame N... Josie Madame Q... épouse AP... AK... Monsieur R... Marius Delphin Madame R... épouse XR... ZT... ZK... ZH... Madame R... AX... Ida Madame XW...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d38788aac83189ea049
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI
Source officielleciv1
61372270cd580146773fd02f
28 mars 1995
28 mars 1995
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, conseillers, M.
Source officielleciv1
61372226cd580146773faa59
23 mars 1994
23 mars 1994
Jean X... à Alès (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre réunies), au profit de la SARL Champetier frères, société à responsabilité limitée
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9386c
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Frédérique GREGOIRE, avocat au barreau de NICE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2016/008415 du 08/08/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101058
4 novembre 2011
4 novembre 2011
D... et C..., a publié un ouvrage intitulé " l'affaire Grégory la justice a-t-elle dit son dernier mot ?
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a18
9 novembre 2007
9 novembre 2007
domicilié au siège social 2 rue André Karman 93300 AUBERVILLIERS Représentée par Maître Cécile BONNET-ROUMENS substituant Maître Marc COURTEAUD (Avocats au Barreau de PARIS) INTIMÉS : Monsieur Grégory
Source officielleChambre des référés
68682d224965b5d9df31ee11
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Adresse 8] [Localité 1] Rep/assistant : Me Frédérique GREGOIRE, avocat au barreau de NICE Monsieur [K], [A], [C] [G], représenté par ses parents M.
Source officielleciv1
61372288cd580146773fe1b4
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372282cd580146773fddac
4 juillet 1995
4 juillet 1995
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Gié, conseiller rapporteur, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccb
18 avril 2011
18 avril 2011
Elle sollicite la confirmation des dispositions relatives aux pensions alimentaires pour Édouard et Grégoire, soit 120 € par enfant et par mois.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01199
31 mai 2011
31 mai 2011
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Grégoire à payer à M.
Source officielleciv1
613721f0cd580146773f8e19
5 avril 1993
5 avril 1993
Grégoire, conseiller, M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007837791
16 mai 1994
16 mai 1994
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 16 octobre 1990 et 18 février 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE MAC GREGOR AIR SERVICE
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007827810
16 mai 1994
16 mai 1994
Cigna France, de la Me Odent, avocat de la société Reynaud Frères et de Me Delvolvé, avocat des Aéroports de Paris, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
613722c0cd5801467740102b
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Grégoire, Thierry, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, Mme Bignon, M. Savatier, conseillers référendaires, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
6137225fcd580146773fc6f7
15 novembre 1994
15 novembre 1994
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Ancel, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleciv1
613720e4cd580146773ef417
18 mai 1989
18 mai 1989
Grégoire, rapporteur, MM. F..., Y... Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, Lemontey, conseillers, MM.
Source officielleciv1
61372294cd580146773feb29
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Grégoire, conseiller rapporteur, MM. Thierry, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2102985_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par suite, la responsabilité pour faute du CHI André Grégoire doit être retenue. 4.
Source officiellePage 4 sur 39