Yvan X..., - Mme Hélène Y... épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 30 juin 2016, qui, dans l'information suivie, sur

Par des mémoires enregistrés le 15 juin 2023 et le 15 décembre 2023, la commune de Saint-Pierre-des-Corps, représentée par Me Cousseau, avocate, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2

au barreau de PARIS, vestiaire E 1051, LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, L'ASSOCIATION COMITE NATIONAL CONTRE LE TABAGISME Partie civile, intimée, non comparante, représentée par Maître ANTONINI Marie-Hélène

Une photographie ancienne prise avant la rénovation de la maison montre qu'une extrémité de poutre, ou corbeau, dépassait de cette façade est.

Palais de Justice à PARIS, le treize juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle LAURENT PARMENTIER-HELENE

une chambre composée de   :   Guido Raimondi, président ,   Danutė Jočienė,   Dragoljub Popović,   András Sajó,   Işıl Karakaş,   Paulo Pinto de Albuquerque,   Helen

Demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au CHS de [Localité 3] Sous curatelle renforcée de ATIL 37 es-qualité de MJPM non comparante, non représentée Non comparant, représenté par Me Hélène

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mars 2022, la commune de Scherwiller, représentée par la Selarl Soler-Couteaux et associés, conclut, à titre principal, à l'incompétence de la juridiction administrative

G.K.D. lui a demandé de payer par avance, à la suite de quoi l'accusé a sorti un couteau dont la lame mesurait environ 13   à 15 cm et a appuyé le tranchant [de celle-ci] directement sur sa gorge

déférée à la Cour : Jugement du 10 Novembre 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/16827 APPELANT: Monsieur [C] [K] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Nadine CORDEAU

assistée de Maître Marc LEVY avocat, toque P119 INTIMEE STE SANTÉ EQUILIBRE PERFORMANCE prise en la personne de ses représentants légaux ... 75015 PARIS représentée par Me Nadine CORDEAU

informé après l’incident que la victime envisageait de sortir un couteau.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me LEFEVRE, Me COUDREAU, Me PORCHER, Me RONZEAU, Me PEIFFER Copies certifiées conformes délivrées le : à Me DONATELLA, expert

Ruaud, Françoise Garrigues, Roland Puech, Daniel Garbe, Martine Michaux, Michelle Poirrier, Pierrick Mazeyrac, Benoit Miagkoff-Lafeuille, Sylvie Alibert, A D, Francis Chavet-Jabot, A Vertes, Stéphane Coqueau

COMMUNE D'ANHAUX, la COMMUNE DE BANCA, la COMMUNE DE BIDARRAY, la COMMUNE DE IROULEGUY, la COMMUNE DE SAINT-ETIENNE DE BAIGORRY, la COMMUNE DE SAINT-MARTIN D'ARROSSA, la COMMUNE D'UREPEL, la COMMUNE DE HELETTE

    Dans l’aile B, les forces de police découvrirent un couteau improvisé, trois téléphones cellulaires et un chargeur.

PROMODIB prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 1] représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Me Djibrillou SALE, avocat au barreau de SEINE

agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assistée de la SCP GOMBAUD & COMBEAU

interpellé à proximité du bar " New Orleans ", à 0h45, un individu qui venait de les appeler en leur indiquant avoir subi une agression dans le bar et constaté qu'il était fortement alcoolisé, portait un couteau

Lors encore qu'il n'y a que d'un côté ou un chaperon ou des filets et corbeaux de pierre qui y auraient été mis en bâtissant le mur.