représentée par Me Frédéric Z..., avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame Hélène X... épouse Y..., demeurant [...]

RG 23/58769 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3H4W N° : 13 - MD Assignation du : 21 novembre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Marie-Hélène

[B] [G], des échanges de mails et du tableau récapitulatif extrait du grand livre arrêté au 1er juin 2024, que le montant de cotisations est parfaitement justifié.

actuellement en rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 1], non comparant, représenté par Maître Helene

X se disant [S] [M] demande à ce que les pièces PJ1 mémoire et PJ2 fiche incident soient écartés en ce qu'ils reprennent la teneur d'un échange intervenus entre son avocat et lui, rapportés par l'interprète

la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de la SCP CODOGNES, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMES : Monsieur Didier A... agissant en qualité d'ayant droit de sa mère Madame Héléna

C / Me Hélène Y...- Représentant des créanciers de Bertrand Z...

représentée par Me Jean louis COLOMB, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 1 PARTIE DEFENDERESSE : Madame [U] [I], née le 16 avril 1952 en ALGERIE demeurant [Adresse 4] représentée par Me Hélène

JUILLET 2025 Minute N°653/2025 N° RG 25/01964 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHZC (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 06 juillet 2025 à 14h01 Nous, Hélène

cents euros) par an, hors taxe, hors charges, hors taxe foncière récupérable ; AUX MOTIFS QUE « 3- L'article R. 145-24 du Code de Commerce, relatif au loyer du bail commercial, invoqué par Marie-Hélène

[K] [M] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane JEGOU Me Hélène [M] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

FABRE, les observations de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : SAN MACARIO Héléna

APPELANTE Madame Marie-Hélène X... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Non comparante.

X, - les conclusions de Mme Marie-Hélène Mitjavile, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.

D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE MONTPELLIER, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1987 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale B), au profit de Mme veuve Z..., née Hélène

l'instance enregistrée sous le numéro N 22-11.553 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Marie-Hélène

ni représenté Nature de l’affaire : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Hélène

352J-W-B7H-C3E3C N°: 2-CH Assignation du : 17 Novembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 janvier 2024 par Marie-Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

née le 04 Juin 1971 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20171 MONACCIA D'AULLENE ayant pour avocat Me Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Hélène X...